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Avis d'intention
Lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore actuellement une Norme nationale du Canada pour les lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse. La norme CAN/HSO 22 006 Lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse...
Avis d'intention
Norme pour les portes intelligentes résidentielles
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 30 juillet 2024. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été...
Avis d'intention
Acoustique dans l’environnement bâti
Remarque : cet avis d'intention remplace l'avis d'intention de l'ASC concernant la norme CAN-ASC-2.5/ICC A118 : Acoustique dans l'environnement bâti (https://www.scc.ca/fr/normes/avis-dintention/asc/can-asc-25-icc-a118...
Avis d'intention
Norme pour les plateformes mobiles automatisées
1 Scope 1.1 These requirements cover battery-operated mobile platforms with or without a payload, as specified in 1.2. These devices are intended to be used indoors only or as outdoor use devices in a commercial or industrial...
Avis d'intention
Mesurer et rapporter des aspects de l'économie...
Note : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 19 octobre 2022 afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. Note : L’OEN responsable a retiré cet...
Avis d'intention
Unités de système d'extinction aux agents propres...
1.1 Les présentes exigences s’appliquent à la construction et à l’utilisation des unités de système d’extinction aux agents propres à l’halocarbure conçues pour être installées, inspectées, mises à l’essai et entretenues en...
Avis d'intention
Normes pour la sécurité pour évaluation pour ...
Remarque : Le type d'activité de développement pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 16 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 juillet 2023. 1 Domaine d'application 1.1 La présente norme porte...
Avis d'intention
Équipements individuels de flottabilité/Vêtements...
La présente partie de l'ISO 12402 spécifie les exigences de sécurité relatives aux aides à la flottabilité présentant une flottabilité d'au moins 50 N utilisées en eaux abritées avec une aide ou du secours à proximité, dans...
Avis d'intention
Systèmes électriques des cigarettes électroniques...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 février 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 octobre 2023. 1.1 Ces exigences couvrent les systèmes électriques à batterie qui...
Avis d'intention
Suivi en usine des équipements individuels de...
Cette norme concerne les éléments de base d’un programme d’inspection de la production pour divers types d’équipements individuels de flottabilité.
Avis d'intention
Unités de système d'extinction aux agents propres...
Les présentes exigences s’appliquent à la construction et à l’utilisation des unités de système d’extinction aux agents propres à gaz inerte conçues pour être installées, inspectées, mises à l’essai et entretenues en...
Avis d'intention
Compteurs des services publics d'électricité
Cette norme couvre la sécurité électrique des compteurs d'électricité évalués jusqu'à 600 V CA, qui mesurent, surveillent, enregistrent, transmettent ou reçoivent des informations sur la production ou la consommation d...
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