Systèmes électriques des cigarettes électroniques et des dispositifs de vapotage

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 février 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 octobre 2023.

1.1  Ces exigences couvrent les systèmes électriques à batterie qui utilisent des matières consommables pouvant contenir diverses compositions de saveurs, de propylène glycol, de glycérine, de nicotine, de tabac, de cannabis, de cannabinoïdes ou d'autres ingrédients pour la production d'aérosols directement inhalables. Les exemples comprennent, sans s'y limiter, les évaporateurs, les vapoteuses, les shishas électroniques, les pipes électroniques, les cigarettes électroniques, les systèmes d’administration de nicotine électroniques, les vapoteuses modifiables, les vapoteuses à nicotine, les produits de tabac chauffé, les vapoteuses à THC, les vapoteuses à cannabis, les vapoteuses à herbes sèches, les vapoteuses à cannabis concentré et d'autres types de produits connexes. Ils sont constitués d’un système de recharge, de divers composants, de pièces et d’accessoires.

1.2  Ces exigences ne s’appliquent pas aux matières consommables, comme les liquides à vapoter et les autres aérosols inhalables, aux mèches et aux autres matières particulaires inhalées; elles ne s’appliquent pas non plus aux substances émises pendant l’utilisation des dispositifs.

REMARQUE : par exemple, les émissions de métaux lourds dans l’aérosol et l’exposition ambiante.

1.3  Ces exigences ne couvrent pas les effets physiologiques de toute matière consommable utilisée avec ces appareils.