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Avis d'intention
Norme sur les dispositifs de détection des fuites...
1.1 La présente norme comprend les exigences minimales relatives à la détection des fuites dans une enceinte de confinement primaire. Cette détection s'appuie sur l'évaluation qualitative des caractéristiques. REMARQUE...
Avis d'intention
Norme sur l'installation et les services – systèmes...
1.1 La présente norme porte sur les éléments suivants : a) Construction, exploitation, installation, inspection et essais applicables aux centrales de réception d'alarme incendie pour les services de signalisation de...
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Transformateurs secs à usage général et de puissance...
CSA C22.2 No. 47 Domaine d'application : 1.1 Cette norme s'applique aux transformateurs monophasés et polyphasés de type sec destinés à alimenter en énergie les circuits d'alimentation, de chauffage et d'éclairage et conçus...
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Code canadien de l'électricité, Première partie...
L'objet de ce Code est d'établir des normes de sécurité pour l'installation et l'entretien des équipements électriques. Lors de sa préparation, une attention particulière a été accordée à la prévention des risques d'incendie...
Avis d'intention
Règles de santé et de sécurité pour le travail...
1.1 Cette norme énonce des exigences relatives à la manoeuvre en toute sécurité de divers types d’équipement suspendu (voir la figure 1) utilisés pour accéder aux murs, aux plafonds et aux soffites intérieurs ou extérieurs...
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Norme sur les détecteurs de monoxyde de carbone...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux avertisseurs de monoxyde de carbone (CO) à station unique et à stations multiples fonctionnant électriquement et destinés à la protection dans les zones non résidentielles ou ordinaires (non...
Avis d'intention
Énergie marine - Convertisseurs de courants de...
Ce document fournit des exigences de conception pour assurer l'intégrité technique des convertisseurs d'énergie des vagues, des océans, des marées et des courants fluviaux, collectivement appelés convertisseurs d'énergie...
Avis d'intention
Norme pour les équipements et systèmes germicides...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences s’appliquent aux équipements et systèmes d’irradiation germicide aux ultraviolets (IGUV) destinés à être installés et utilisés conformément au National Electrical Code (NEC) des États...
Avis d'intention
Soins à domicile et communautaires inclusifs ...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour...
Avis d'intention
Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
Portée 1.1 La présente norme s'applique aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeurs toxiques et combustibles fixes, portables et transportables, y compris les accessoires, destinés à être utilisés dans des emplacements...
Avis d'intention
Code sur les établissements d’entretien de véhicules...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Voir l’annexe E pour les explications. 1.1 Inclusions 1.1...
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