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Avis d'intention
Norme sur les réservoirs souterrains en acier...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la conception et à la construction de réservoirs en acier, non pressurisés, horizontaux et cylindriques utilisés pour le stockage souterrain des liquides...
Avis d'intention
Raccords à rupture d’urgence, les raccords pivotants...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales pour les raccords à rupture d’urgence, les raccords pivotants et les raccords de tuyau du type à compression sans filetage. Les raccords couverts par les...
Avis d'intention
Norme pour les compteurs de liquides inflammables...
1.1 Ces exigences couvrent : a) les compteurs pour liquides inflammables et combustibles, du type et de la taille couramment utilisés dans l’assemblage des dispositifs de distribution de carburant pour moteurs; et b) les...
Avis d'intention
Les appareils à signal visuel pour systèmes d...
Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publiée le 5 july 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. 1.1 La présente norme s’applique aux dispositifs à signal...
Avis d'intention
NORME SUR LA SÉCURITÉ DES LOCAUX, DES BÂTIMENTS...
1.1 Cette norme prévoit des exigences minimales pour la sécurité des locaux relativement à l’intrusion et à l’infiltration, ainsi que les considérations pour un accès et une évacuation sécuritaires. 1.2 Cette norme énonce les...
Avis d'intention
Norme sur la résistance au feu de l’équipement...
1 Porté 1.1 Ces exigences couvrent les procédures d’essai applicables à la classification de résistance au feu de l’équipement de protection des dossiers destiné à protéger un ou plusieurs types de dossiers lorsqu’ils sont...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Robots de service, de communication...
Le présent document établit les exigences de sécurité pour les robots de service, de communication, d’information, d’éducation et de divertissement (SCIED). Ces exigences complètent les exigences de sécurité pour la fonction...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.6: Environnement bâti existant – Accessibilité...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. Il existe des espaces communs où les personnes en situation de handicap peuvent...
Avis d'intention
Qualification pour la sûreté de fonctionnement...
La présente partie de l'IEC 61730 spécifie et décrit les exigences fondamentales de construction pour les modules photovoltaïques (PV) afin de fournir un fonctionnement électrique et mécanique sûr. Des thèmes spécifiques sont...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux — Partie 2-20 : Exigences...
201.1.1 Domaine d'application Remplacement : La présente partie de l'IEC 60601 s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des équipements d'INCUBATION POUR LE TRANSPORT DES NOURRISSONS, tels que définis...
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Qualification pour la sûreté de fonctionnement...
Le domaine d'application de l'IEC 61730-1 s'applique également à la présente partie de l'IEC 61730. Alors que l'IEC 61730-1 définit les exigences de construction, la présente partie de la norme répertorie les essais auxquels...
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Technologies de l'information - Accessibilité...
Ce document fournit des conseils aux producteurs, aux exploitants et aux distributeurs sur la présentation visuelle des alternatives aux informations audio dans le contenu audiovisuel, telles que les sous-titres. Ce document...
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