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Avis d'intention
Essais non destructifs - Qualification et certification...
Le présent document spécifie des exigences de qualification et de certification du personnel chargé d’effectuer des essais non destructifs (END) industriels dans les méthodes suivantes: a) contrôle par émission acoustique; b)...
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Carburant éthanol pour automobile (E50-E85 et...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : le type 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de...
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Enregistrements électroniques utilisés à titre...
La présente norme fournit des consignes pour l’élaboration de politiques, de procédures, de processus et de documentation qui permettront de préserver la fiabilité, l’exactitude et l’authenticité des enregistrements...
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CAN-ASC-7.1 - Parcours de voyage accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-7.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Son objectif est aussi de regrouper...
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CAN-ASC-5.2 - Conception et prestation accessibles...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.2 est d’élaborer une norme qui va au‑delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
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CAN-ASC-5.3: Tourisme accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.3 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
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CAN-ASC-2.3 - Modèle de norme d’accessibilité...
Remarque : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 7 septembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 février 2023. L’objectif de CAN-ASC-2...
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CAN-ASC-2.4 - Orientation et signalisation
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
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CAN-ASC-5.1 - Mesures d’urgence
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
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CAN-ASC-3.1 – Langage simple
Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. L’objectif de la norme CAN-ASC-3.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà...
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Exigences d’accessibilité pour les produits et...
Remarque : Le titre et le numéro de référence de cet avis d'intention (publié à l'origine le 1er mars 2022) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 20 février 2024. Le comité technique sur les...
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Agents de sécurité et superviseurs des agents...
1.1 Généralités La présente norme énonce les critères minimaux à utiliser pour effectuer la sélection des agents de sécurité et des superviseurs en uniforme affectés à la protection des personnes, des propriétés et de l...
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