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Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 15 novembre 2023. Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juin 2023) a été mise à jour par l'OEN...

Note : Le numéro de référence, type de norme proposé et raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 21 décembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 22 février 2022. Objet et...

Objet ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux et aux raccords faits en polyéthylène (PE) conçus pour les égouts pluviaux, les ponceaux et le...

OBJET. --- Spécification des clauses techniques générales qui régissent la construction de conduites d'eau potable et de conduites d'égout à des fins municipales. DOMAINE D'APPLICATION. --- Le présent devis normalisé s...

OBJET. --- Spécification des clauses techniques générales qui régissent la construction de conduites d'eau potable et de conduites d'égout à des fins municipales. DOMAINE D'APPLICATION. --- Le présent devis normalisé s...

OBJET Le présent cahier des charges normalisé spécifie les clauses techniques générales qui régissent la construction de réseaux d’eau potable, de conduites d’adduction d’eau et de réseaux d’égout pour des besoins municipaux...

Objet La présente norme établit une méthodologie d'analyse afin d’attribuer une cote de sécurité pour véhicules lourds basée sur le niveau de dangerosité associé à son utilisation dans un milieu partagé par d'autres...

Objet et champ d'application : La norme couvrira les exigences et les recommandations concernant l'atténuation des risques de captage et d'infiltration lors de la planification, la conception, la construction, l'inspection et...

Objet La présente norme spécifie des exigences importantes en matière de prévention, de promotion et de pratiques organisationnelles favorables à la santé et au mieux-être en milieu de travail, incluant ses dimensions...

Objet et domaine d'application La présente norme a pour objet de classer et de fixer les caractéristiques physiques, chimiques, in-trinsèques et de fabrication des matériaux recyclés qui sont utilisés comme granulats et qui...

Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 juin au 5 juillet...

Objet et champ d’application : La présente norme définit les exigences relatives à la conception, à la performance, à la sécurité des équipements d’une ambulance (module-ambulance) utilisée pour le transport et le soin des...