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Avis d'intention
Pompes centrifuges stationnaires pour le service...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux pompes d’incendie centrifuges stationnaires destinées à être utilisées dans les systèmes d’alimentation en eau pour le service de protection contre les incendies. 1.2 Les pompes visées par...
Avis d'intention
Gouvernance des données - Gouvernance responsable...
La norme nationale proposée vise à définir des exigences minimales concernant la manière dont les employeureuses collectent, utilisent, stockent, divulguent et éliminent les données relatives aux employées. Sont visés : les...
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Prévention et contrôle des infections
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) sur la prévention et le contrôle des infections (PCI), CAN/HSO 4001:2026. Cette norme mettra l’accent sur la prestation de soins et services...
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Gouvernance des données – Partie 4 : Infrastructure...
L’infrastructure utilisée par les télétravailleurs (les ordinateurs portables personnels ou fournis par l’employeur qui se connectent au réseau de l’entreprise par l’entremise de réseaux privés virtuels et de Wi-Fi domestique...
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Services financiers ouverts – Partie 1 : Expérience...
La présente norme établit des exigences minimales sur la planification, la conception, la création, la mise en place, le maintien et l’amélioration de l’expérience client quant à l’accès aux données bancaires...
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Gouvernance des données dans la recherche avec...
Cette NNC s'applique à toutes les personnes engagées dans des activités de recherche humaine, y compris les participants à la recherche humaine, ainsi qu'à toutes les organisations à but lucratif et à but non lucratif...
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Gouvernance des données dans la prestation des...
La norme proposée vise à établir les exigences minimales régissant la collecte, le stockage, l’utilisation et le partage des renseignements personnels réalisés de manière responsable et respectueuse de la vie privée par les...
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Commandes à semi-conducteurs pour systèmes d'...
1.1 La présente norme s'applique aux commandes d'éclairage à semi-conducteurs connectées en permanence, à circuit simple ou à circuits multiples, à sortie multicircuit, d'une tension nominale de 600 V ou moins, 50 ou 60 Hz...
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Code de sécurité relatif aux grues à flèche articulée
1.1 Cette norme porte sur la conception, la construction, l’installation, l’inspection, la mise à l’essai, l’entretien et l’utilisation des grues à flèche articulée. Note : Dans cette norme, les termes « grue à flèche...
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Stérilisation des produits de santé — Chaleur...
Le présent document spécifie les exigences relatives au développement, à la validation et au contrôle de routine des procédés de stérilisation des dispositifs médicaux à la chaleur humide. Il contient également des...
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Technologies des piles à combustible et de l'...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 novembre 2024. Remarque : Le titre, le numéro de référence de la norme et le...
Avis d'intention
Vote en ligne – Partie 1 : Mise en œuvre du vote...
Remarque : Le numero de reference et le titre de cet avis d'intention (initialement publie le 12 janvier 2021) ont ete mis a jour par l'organisme de normalisation responsable le 10 decembre 2024. Note : le Conseil stratégique...