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Avis d'intention
Utilisation éthique des outils d'intelligence...
Remarque : Le titre, la portée et la nécessité du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 mai 2024. Cette norme spécifie les exigences minimales pour...
Avis d'intention
Prévention et contrôle des infections
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) sur la prévention et le contrôle des infections (PCI), CAN/HSO 4001:2026. Cette norme mettra l’accent sur la prestation de soins et services...
Avis d'intention
Gouvernance des données - Gouvernance responsable...
La norme nationale proposée vise à définir des exigences minimales concernant la manière dont les employeureuses collectent, utilisent, stockent, divulguent et éliminent les données relatives aux employées. Sont visés : les...
Avis d'intention
Pompes centrifuges stationnaires pour le service...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux pompes d’incendie centrifuges stationnaires destinées à être utilisées dans les systèmes d’alimentation en eau pour le service de protection contre les incendies. 1.2 Les pompes visées par...
Avis d'intention
Norme de sécurité Combinaisons d’immersion – ...
1 Domaine d’application Cette partie de la norme ISO 15027 précise les exigences de performance et de sécurité relatives aux combinaisons d’abandon en cas d'urgence au travail ou dans le cadre d'activités de loisirs, afin de...
Avis d'intention
Norme pour les portes intelligentes résidentielles
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 30 juillet 2024. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été...
Avis d'intention
Mesures de sécurité des réseaux de canalisations
1.1 Cette norme s’applique aux réseaux de canalisations dans l’industrie du pétrole et du gaz qui transportent : a) des hydrocarbures liquides, y compris le pétrole brut, les fluides multiphasiques, les condensats et les...
Avis d'intention
Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance...
[Ajouter ce qui suit] Cette norme s'applique à la sécurité de ces équipements conçus et construits pour une installation et une utilisation conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l'électricité, partie I. Remplacement...
Avis d'intention
Exigences générales pour les appareils alimentés...
1.1 Cette norme s'applique aux appareils fonctionnant sur batterie. Cette norme s'applique aux appareils intégrant des blocs-batteries amovibles, intégrés et séparables. La tension nominale maximale pour les appareils et les...