Code de sécurité axé sur les résultats pour les ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques

1.1.1 Matériel visé par ce Code

Ce Code vise la conception, la construction, le fonctionnement, l'inspection, la mise à l'essai, l'entretien, la modification et la réparation du matériel suivant, et de ses accessoires, locaux, espaces et gaines, à condition qu'ils soient installés à l'intérieur ou à côté d'un bâtiment ou d'une structure :

a) Les mécanismes de levage et de descente à cabine qui se déplacent entre deux paliers ou plus. Ce matériel comprend notamment les ascenseurs et monte-charges (voir l'article 1.3).

b) Les escaliers et les passerelles motorisés qui transportent des passagers d'un palier à un autre. Ce matériel comprend notamment les escaliers mécaniques et les trottoirs roulants (voir l'article 1.3).

c) Les mécanismes de levage et de descente à cabine qui desservent plus de deux paliers et qui servent exclusivement au transport de matériaux en raison de leurs dimensions réduites ou du fait que la cabine est difficile d'accès. Ce matériel comprend notamment les petits monte-charges et les monte-matériaux (voir l'article 1.3).

Note [1.1.1 b) et c)] : Seuls les ascenseurs et monte-charges sont traités dans cette édition. Les autres matériels doivent être conformes à l'article 1.2 a). Il faudra prévoir de traiter d'autres matériels dans les éditions à venir.

1.1.2 Matériel non visé par ce Code

Le matériel non visé par ce Code comprend notamment :

a) les monte-charges provisoires visés par l'ANSI A10.4 et la CSA Z185 ;

b) les monte-matériaux visés par l'ANSI A10.5 et la CSA Z256 ;

c) les plates-formes élévatrices et appareils élévateurs d'escalier visés par l'ASME A18.1, la CSA B355 et la CSA B613 ;

d) les monte-personnes visés par l'ASME A90.1 et la CSA B311 ;

e) les échafaudages mobiles, les tours et les plates-formes visés par l'ANSI A92 et les normes de la série CSA B354 ;

f) les plates-formes et le matériel motorisés pour l'entretien intérieur et extérieur des édifices visés par l'ASME A120.1 et la CSA Z271 ;

g) les convoyeurs et appareils associés visés par l'ASME B20.1 ;

h) les grues, les mâts de charge, les palans, les pinces, les vérins et les élingues visés par l'ASME B30, la CSA Z150, la CSA B167 et la CSA Z248 ;

i) les chariots de manutention visés par l'ASME B56 et la CSA B335 ;

j) le matériel portable, à l'exception des escaliers mécaniques portables ;

k) les chariots de stockage ou d'empilage servant à apporter les matériaux au lieu d'entreposage ou à les en retirer et se déplaçant sur un même étage ;

l) les appareils servant à l'avancement ou à la mise en place des matériaux sur les machines-outils, les presses à imprimer, etc. ;

m) les skips et les treuils de haut fourneau ;

n) les rampes d'embarquement ;

o) les manèges ;

p) les élévateurs de machinerie théâtrale ou de plateau d'orchestre ;

q) les ponts levants ;

r) les monte-wagon ou les basculeurs de wagon ;

s) le matériel de garage de stationnement mécanique ;

t) les vérins de ligne, les fausses cabines, les plates-formes mobiles et les appareils semblables servant à installer les ascenseurs ou les monte-charges ;

u) les plates-formes élévatrices installées sur un navire ou une installation de forage extra-côtière et servant à charger ou à décharger la cargaison, le matériel et le personnel ;

v) les appareils de mise à niveau pouvant se déplacer sur au plus 500 mm (20 po) ; et

w) au Canada, les appareils pouvant se déplacer sur au plus 2 000mm (79 po) et servant uniquement à transporter des matériaux ou des appareils.

1.1.3 Date d'entrée en vigueur

Cette édition du Code de même que les éventuels addenda entrent en vigueur à la date indiquée à la page des droits d'auteur de ce document. L'AC fixera la date d'entrée en vigueur de ses règlements locaux.