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Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation (grades JET A et JET...

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A-1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine...
Avis d'intention

Applications de zone de construction pour les...

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 17 octobre 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 9 juillet 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été...
Avis d'intention

Tissus oculaires destinés à la transplantation

1.1 Objet La présente norme traite des questions relatives à la sécurité des tissus oculaires humains utilisés à des fins de transplantation. Elle comprend des aspects de la sécurité des donneurs et des receveurs potentiels...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation (grades militaires ...

La présente norme s’applique à trois grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F-34, F-37, son équivalent, et F-44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine...
Avis d'intention

Tissus destinés à la transplantation

1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des tissus humains utilisés pour la transplantation. Elle comprend les exigences du système de qualité et les aspects de la sécurité des donneurs et des...
Avis d'intention

Mesures de bord de capteur pour les véhicules...

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 17 octobre 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 9 juillet 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été...