Rechercher

Note: Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mise à jour par l'OEN responsable le 16 novembre 2022. 1 Domaine d’application 1.1 Cette norme s’applique aux rubans idotés de...

Cette norme fournira des directives et des spécifications approuvées à l'échelle nationale sur la collecte de données LiDAR à des fins de cartographie des inondations. Cela comprend la planification, la collecte, le...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 27 août 2024, car il fait double emploi avec un avis d'intention existant (https://ccn-scc.ca/normes/avis-dintention/ulc-standards/methode-normalisee-des...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 29 novembre 2023. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 30 novembre 2023 afin de permettre une...

Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 4 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux disjoncteurs de fuite à...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 décembre 2024. Remarque : Le titre, la portée et la nécessité du projet pour cet avis d'intention...

Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 25 septembre 2024 afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. Remarque : Le code ICS et le champ...

Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 septembre au 9...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.7 est d’élaborer une norme qui va au-delà des...

L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 14 mai 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 juillet 2024. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu...

1.1 Ces exigences visent les panneaux à diodes électroluminescentes organiques (DELO) conçus pour une installation portative ou fixe, conformément les normes suivantes, ou pour être branchés à une source d’alimentation isolée...