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Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Cet article de la partie 1 est remplacé par le suivant. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des chargeurs de batteries électriques pour usage domestique et analogue ayant une tension de sortie ne dépassant...
Avis d'intention
Béton : constituants et exécution des travaux...
CSA A23.1 : Béton : constituants et exécution des travaux Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme décrit les exigences relatives aux constituants et à l’exécution des travaux concernant : a) le béton prêt à l’emploi...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Cet article de la partie 1 est remplacé par le suivant. La présente partie de la CEI 60335 traite de la sécurité des appareils électriques destinés aux soins de beauté de la peau des personnes et destinés à des usages...
Avis d'intention
Véhicules récréatifs
Z240.0.2-14 - Exigences générales relatives aux véhicules récréatifs Domaine d’application 1.1 Cette norme prescrit les exigences minimales relatives aux dimensions et à la sécurité applicables aux véhicules récréatifs afin d...
Avis d'intention
Sécurité des appareils à laser – Partie 1: Classification...
L'IEC 60825-1 s’applique à la sécurité des appareils à laser émettant un rayonnement laser dans la gamme des longueurs d’ondes de 180 nm à 1 mm. Bien que certains lasers émettent à des longueurs d'ondes inférieures à 180 nm...
Avis d'intention
Jouets électriques — Sécurité
[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus qui sont destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. Des exigences...
Avis d'intention
Installations de plomberie dans les établissements...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 octobre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s'appliquera du 17 juin au...
Avis d'intention
Sécurisation et humilité culturelle
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) pour la sécurisation et l’humilité culturelles. La norme Sécurisation et humilité culturelles (CAN/HSO 75001:2026) précisera les exigences...
Avis d'intention
Accessoires de réservoirs de carburant pour liquides...
1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences portent sur les accessoires de type mécanique habituellement destinés à être fixés aux réservoirs de stockage ou aux tuyaux de raccordement pour liquides inflammables et...
Avis d'intention
Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
Portée 1.1 La présente norme s'applique aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeurs toxiques et combustibles fixes, portables et transportables, y compris les accessoires, destinés à être utilisés dans des emplacements...
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Norme sur le contrôle des risques liés au dispositif...
1.1 Introduction 1.1.1 Les pompiers effectuant des opérations dans des bâtiments dotés d’un dispositif photovoltaïque fixé ou intégré peuvent être exposés à des risques électriques causés par de l’équipement photovoltaïque...
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Code sur les chaudières, les appareils et les...
CSA B51:19, Partie 1 - Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression Domaine d’application 1.1 Sous réserve de l’article 1.2, la première partie de cette norme s’applique à toutes les chaudières...
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