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Publications
Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 1 – Mai 2024 Cet aperçu du programme décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des organismes de certification de produits, de procédés et de services, les exigences relatives au cycle d...
Publications
Manuel des programmes d'accréditation - Services...
Version 16 – avril 2024 Le Conseil canadien des normes (CCN) est une société d’État fédérale qui a été constituée en vertu de la Loi sur le conseil canadien des normes (la « loi ») adoptée par le Parlement en 1970 pour...
Article
Dispositifs de consignation électronique : Nouveau...
Le 12 juin 2019, Transports Canada a publié des modifications au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires . Ces modifications rendront obligatoire l’utilisation de dispositifs de...
Publications
Exigences et lignes directrices relatives au ...
Le présent document accompagne la norme ISO/IEC 17021-1. Il présente les exigences spécifiquement canadiennes applicables aux organismes de certification titulaires de l’accréditation du CCN qui certifient les systèmes de...
Bulletin d'accréditation
Nouvelles éditions des Exigences et lignes directrices...
Action requise Tous les organismes certifiant des produits, des procédés et des services doivent prendre connaissance de la version révisée des Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d’accréditation des organismes...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Programme...
Le présent document accompagne ISO/IEC 17020. Il définit les exigences canadiennes uniques que doivent respecter, dans le cadre du programme d’accréditation du CCN, les organismes d’inspection qui inspectent les installations...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Programme...
Le présent document contient les exigences et les lignes directrices du Programme d’accréditation des évaluateurs indépendants de la sécurité des systèmes ferroviaires géré par le CCN; il accompagne la norme ISO/IEC 17020. Il...
Bulletin d'accréditation
Actualisation de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises La clientèle doit prendre acte de la nouvelle mouture de l’ Aperçu des programmes d’accréditation , qui entre en vigueur immédiatement. Clients concernés L’ensemble des clientes et clients et des candidates...
Bulletin d'accréditation
Refonte de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises L’Aperçu des programmes d’accréditation du Conseil canadien des normes (CCN) a été modifié et est maintenant divisé en aperçus distincts pour chaque programme d’accréditation. Nous invitons les clients à...
Bulletin d'accréditation
Actualisation de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises La clientèle doit prendre acte de la nouvelle mouture de l’ Aperçu des programmes d’accréditation , qui entre en vigueur immédiatement. Clients concernés Tous les clients et clientes et les candidats et...
Bulletin d'accréditation
Actualisation de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises Prendre acte des modifications apportées à l’ Aperçu des programmes d’accréditation . Clients concernés Les clients et les candidats à l’accréditation, ainsi que le personnel d’évaluation et d’inspection de...
Bulletin d'accréditation
Actualisation de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises Prendre acte des modifications apportées à l’ Aperçu des programmes d’accréditation . Clients concernés Les clients et les candidats à l’accréditation, ainsi que le personnel d’évaluation et d’inspection de...