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Avis d'intention

Jouets électriques — Sécurité

[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus qui sont destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. Des exigences...
Avis d'intention

Équipement de restauration à gaz

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 19 decembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 octobre 2024. 1.1 Norme sur les équipements de restauration au gaz Cette norme s...
Avis d'intention

Spécifications pour les plastiques compostables

Remarque : L'OEN responsable a annulé cet avis d'intention le 14 février 2023. Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie les procédures et les exigences relatives à l'identification et à l'étiquetage des...
Avis d'intention

Préservation du bois

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 5 mars 2024. CSA O80.0:21 - Exigences générales relatives à la préservation du bois Domaine d’application 1.1 La série de normes CSA O80 prescrit des...
Avis d'intention

Vannes d'arrêt thermiques à gaz

Remarque : Le numero de référence, le sous-type de référence et la portée de cet avis d'intention (initialement publié le 13 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 août 2024. 1.1 Exigences relatives aux...

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