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Avis d'intention
CAN/ASC-5.4: Justice accessible : Cours et tribunaux...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes où les...
Avis d'intention
Terrains d’essai et de démonstration pour les...
Note : L’OEN responsable a retiré cet avis d’intention le 17 août 2021. La présente norme proposée vise à fournir les exigences minimales liées à l’établissement, l’exploitation, l’entretien et la mise hors service des...
Avis d'intention
Bois de charpente lamellé-collé
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. La présente norme établit les exigences minimales pour la...
Avis d'intention
Petits brûleurs de biomasse solide
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois (initialement publiée le 25 juillet 2023). Cette norme spécifie la...
Avis d'intention
Code de pratique pour les échafaudages d'accès
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 13 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 avril 2023. L'objectif de cette norme est de fournir des critères pour le montage, l'utilisation...
Avis d'intention
Gouvernance clinique
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Cette norme précise les responsabilités des directeurs administratifs et cliniques pour inciter au partage des responsabilités en...
Avis d'intention
CAN/ASC-5.5: Justice accessible : Programmes ...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.5 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes où les...
Avis d'intention
Appareils d'éclairage domestique à gaz
Remarque : Le sous-type de norme a été mis à jour pour cet avis d'intention (initialement publié le 24 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 30 mai 2023. Cette norme s'applique aux appareils d'éclairage...
Avis d'intention
Cyber-résilience dans les soins de santé
Note : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31 mars 2022 afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La norme proposée vise à spécifier les...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.5/ICC A118: Acoustique dans l’environnement...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 5 mars 2024 et est remplacé par l'avis d'intention de l'ICC pour CAN-ASC-2.5/ICC A118 : Acoustique dans l'environnement bâti (https://www.scc.ca/fr/normes...
Avis d'intention
Prévention et atténuation de la violence et du...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 9 août 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 9 juillet 2024. et 13 mai 2025. Cette norme couvre les exigences et les conseils pour un programme de prévention et de...
Avis d'intention
Code sur les établissements d’entretien de véhicules...
Remarque : La portée de cet avis d'intention (initialement publié le 21 novembre 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 30 juillet 2024. 1.1 Inclusions Ce code s'applique aux parties d'une installation d'entretien...
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