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Avis d'intention

Terrains d’essai et de démonstration pour les...

Note : L’OEN responsable a retiré cet avis d’intention le 17 août 2021. La présente norme proposée vise à fournir les exigences minimales liées à l’établissement, l’exploitation, l’entretien et la mise hors service des...
Avis d'intention

Bois de charpente lamellé-collé

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. La présente norme établit les exigences minimales pour la...
Avis d'intention

Petits brûleurs de biomasse solide

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois (initialement publiée le 25 juillet 2023). Cette norme spécifie la...
Avis d'intention

Code de pratique pour les échafaudages d'accès

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 13 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 avril 2023. L'objectif de cette norme est de fournir des critères pour le montage, l'utilisation...
Avis d'intention

Gouvernance clinique

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Cette norme précise les responsabilités des directeurs administratifs et cliniques pour inciter au partage des responsabilités en...
Avis d'intention

CAN/ASC-5.5: Justice accessible : Programmes ...

L’objectif de la norme CAN-ASC-5.5 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes où les...
Avis d'intention

Appareils d'éclairage domestique à gaz

Remarque : Le sous-type de norme a été mis à jour pour cet avis d'intention (initialement publié le 24 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 30 mai 2023. Cette norme s'applique aux appareils d'éclairage...
Avis d'intention

Cyber-résilience dans les soins de santé

Note : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31 mars 2022 afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La norme proposée vise à spécifier les...

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