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La présente norme s’applique au modèle, aux couleurs et à l’utilisation du drapeau national du Canada destiné à une seule occasion.

La présente norme s’applique aux systèmes de traitement autonomes des eaux usées résidentielles servant à traiter les eaux usées provenant de résidences isolées. La présente norme n’a pas pour but de fixer des exigences quant...

Objet La présente méthode d’essai permet de déterminer l’efficacité de filtration des particules d’un matériau. Domaine d'application La présente norme s’applique aux matériaux de toute nature utilisés comme filtre à...

Objet et domaine d'application La norme établit des pratiques liées à un système d’identification, de suivi et d’intervention destiné aux intervenant des hôpitaux, des centres de santé mentale, des centres de traitement des...

1.1 La présente norme s'applique aux réfrigérateurs à gaz dotés d'espaces réfrigérés pour (1) le stockage des aliments, ou (2) le stockage des aliments et la fabrication de glace, ou (3) le stockage des aliments congelés et...

L'article de la Partie 1 est remplacé comme suit: 1.1 La présente partie de la CEI 60730 s'applique aux dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d'air, de débit d'eau et de niveau d'eau utilisés...

Le présent document fournit des ensembles d'exigences fonctionnelles d'assurance de la sécurité et de sécurité qui ont été identifiées comme utiles à l'appui d'une utilisation courante par les parties prenantes. EXEMPLE Les...

1.1 Domaines d'application L'ISO/CEI 29110 s'applique aux Très Petites Entités (TPE). Les processus de cycle de vie décrits dans la norme ISO/CEI 29110 ne sont pas destinés à empêcher ou à décourager leur utilisation par des...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 12 septembre 2023. Cette norme est destinée aux installations de traitement des eaux...

Portée: Via EN 50069:2018 1 Portée Le présent document s'applique aux boîtiers composites soudés en alliage d'aluminium moulé et corroyé pressurisés avec air sec, gaz inertes (par exemple hexafluorure de soufre ou azote ou un...

Remarque: Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 26 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 12 septembre 2023. 1.1 Inclusions Cette norme s'adresse aux systèmes industriels de...

Le présent document spécifie les exigences relatives aux informations à fournir par le fabricant du dispositif médical pour le traitement des dispositifs médicaux critiques ou semi-critiques (c'est-à-dire un dispositif...