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Avis d'intention
Relais électromécaniques élémentaires – Partie...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 août 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 31 août 2021) a...
Avis d'intention
Ingénierie logicielle et systèmes - Profils de...
Ce document est applicable aux Très Petites Entités (TPE). Les TPE sont des entreprises, des organismes, des départements ou des projets comptant jusqu'à 25 personnes. Les processus de cycle de vie décrits dans l'ensemble des...
Avis d'intention
VENTILATEURS PULMONAIRES À USAGE MÉDICAL - PARTIE...
NOTE - Voir la justification en annexe M. La présente partie de l'ISO 10651 fait partie d'une série de Normes internationales basées sur la CEI 601-1:1988 (la "Norme générale"); ce type de Norme internationale est appelé...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Accessibilité...
Ce document fournit des conseils aux producteurs, aux exploitants et aux distributeurs sur la présentation visuelle des alternatives aux informations audio dans le contenu audiovisuel, telles que les sous-titres. Ce document...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques de...
La présente Norme internationale fournit des conseils techniques détaillés sur la manière dont les organisations peuvent définir un niveau approprié d'atténuation des risques en employant une approche éprouvée et cohérente de...
Article
Le pouvoir et la promesse de l’IA : équilibrer...
Par : Emilie Sartoretto et Tom Lebrun L’intelligence artificielle (IA) transforme les secteurs grâce à des solutions novatrices facilitant les veilles climatiques, la conservation de la biodiversité et l’efficacité...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Infographie et...
L'ISO/IEC 12087 concerne la manipulation, le traitement et l'échange de tous les types d'images numériques. L'objectif principal de cette partie est de définir une architecture d'imagerie générique et unificatrice à laquelle...
Avis d'intention
Génie logiciel - Profils de cycle de vie des ...
1.1 Domaines d'application La présente partie de l'ISO/CEI 29110 s'applique aux très petites entités (TPE). Les TPE sont des entreprises, des organisations, des départements ou des projets jusqu'à 25 personnes. Les processus...
Publications
Conséquences économiques d’une mauvaise harmonisation...
Le manque d’harmonisation au Code canadien de l’électricité peut représenter un obstacle technique au commerce : les incohérences réglementaires de ce genre peuvent entraîner des coûts supplémentaires pour les organisations...
Publications
Loi sur la lutte contre le travail forcé et le...
C’est dans la volonté de lutter contre le travail forcé et le travail des enfants que le CCN se dote de mécanismes de diligence raisonnable visant à prévenir et à réduire le risque que ces pratiques se rencontrent à toute...
Avis d'intention
Développement d’un programme de protection des...
Cette norme s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations publiques et privées, à but lucratif ou non, engagées dans la conduite et/ou la surveillance de la recherche sur les humains. En réduisant la...
Publications
Loi sur la lutte contre le travail forcé et le...
C’est dans la volonté de lutter contre le travail forcé et le travail des enfants que le CCN se dote de mécanismes de diligence raisonnable visant à prévenir et à réduire le risque que ces pratiques se rencontrent à toute...
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