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Avis d'intention

Dispositifs de connexion à visser scellés

1.1 Les connecteurs de fils couverts par ces exigences sont destinés à être utilisés avec des conducteurs en cuivre conformément aux installations couvertes par le National Electrical Code, NFPA 70 ; le Code canadien de l...
Avis d'intention

Sang et composants sanguins

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 décembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 janvier 2024. 1.1 Exigences de gestion pour les installations collectant...
Avis d'intention

Exploitation et entretien des établissements ...

1.1 Cette norme énonce les exigences pour l’E et E d’un ÉSS, y compris les exigences relatives au système qualité. Elle énonce les exigences particulières relatives aux éléments suivants : a) les bâtiments et les systèmes...
Avis d'intention

Régulateurs de Gaz Comprimé

1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences minimales couvrent les régulateurs servant à réduire la pression des gaz industriels comprimés à partir d’une source ou la pression d’une bouteille de stockage ne dépassant pas 5500...