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Avis d'intention
CAN-ASC-2.3 - Modèle de norme d’accessibilité...
Remarque : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 7 septembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 février 2023. L’objectif de CAN-ASC-2...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.4 - Orientation et signalisation
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
Avis d'intention
CAN-ASC-5.1 - Mesures d’urgence
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
CAN-ASC-3.1 – Langage simple
Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. L’objectif de la norme CAN-ASC-3.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà...
Avis d'intention
Travaux de construction - Conduites d'eau potable...
Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 22 février 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 1 mars 2022. 1. OBJET Le présent cahier des charges normalisé spécifie les...
Avis d'intention
Ligne directrice sur la compensation de température...
This Standard details the safety and performance requirements for temperature compensation control used to prevent compressed natural gas (CNG) dispensing systems from exceeding a safe fill level of vehicle fuel storage...
Avis d'intention
Dispositifs de déconnexion rapide à utiliser ...
1.1 This Standard applies to newly-produced, hand-operated quick-disconnect devices, hereinafter also referred to as devices, constructed entirely of new, unused parts and materials which provide a means for connecting and...
Avis d'intention
Norme pour les tabulatrices de vote
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Performances des lampes à incandescence à réflecteur
1.1 This Standard describes testing procedures and states performance requirements for general service incandescent and tungsten halogen reflector lamps. 1.2 This Standard includes performance requirements for (a) wattage; (b...
Avis d'intention
Tissus pour procréation assistée
1.1 This Standard addresses issues related to the safety of donated tissues used for third-party assisted reproduction. It includes quality system requirements and aspects of safety for potential and actual donors and...
Avis d'intention
Exigences d’accessibilité pour les produits et...
Remarque : Le titre et le numéro de référence de cet avis d'intention (publié à l'origine le 1er mars 2022) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 20 février 2024. Le comité technique sur les...
Avis d'intention
Agents de sécurité et superviseurs des agents...
1.1 Généralités La présente norme énonce les critères minimaux à utiliser pour effectuer la sélection des agents de sécurité et des superviseurs en uniforme affectés à la protection des personnes, des propriétés et de l...
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