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Avis d'intention

Béton : constituants et exécution des travaux...

CSA A23.1 : Béton : constituants et exécution des travaux Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme décrit les exigences relatives aux constituants et à l’exécution des travaux concernant : a) le béton prêt à l’emploi...
Avis d'intention

Gestion des formulaires

1.1 La présente norme définit les pratiques exemplaires en matière d’établissement et d’exploitation d’un programme de gestion des formulaires. 1.2 Les annexes à la présente norme fournissent des détails sur la politique et...
Avis d'intention

Gestion des formulaires

1.1 La présente norme définit les pratiques exemplaires en matière d’établissement et d’exploitation d’un programme de gestion des formulaires. 1.2 Les annexes à la présente norme fournissent des détails sur la politique et...
Avis d'intention

Services de santé du Service correctionnel du...

Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la norme en était aux premiers stades d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 21 mars au 13 avril...
Avis d'intention

Conception et construction de structures en acier

Remarque : Le titre, le numéro de référence de la norme, le champ d'application, la raison d'être du projet et le code ICS de cet avis d'intention (publié à l'origine le 4 mai 2021) ont été mis à jour par l'organisme de...