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Avis d'intention
Soins à domicile et soutien à domicile
L’Organisation de normes en santé (Health Standards Organization, HSO) prépare une norme nationale du Canada (NNC) sur les soins à domicile et le soutien à domicile, CAN/HSO 35001:2025. Cette norme vise à permettre des soins...
Avis d'intention
Systèmes de traçage par résistance électrique...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 10 juillet 2018) a été réémis par l'OEN responsable le 10 septembre 2024 Remarque : Comme l'a demandé à l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a...
Avis d'intention
Soins de longue durée
L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...
Avis d'intention
Entreposage des batteries aux ions lithium
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 31 octobre au 22 novembre...
Avis d'intention
Lampes de poche et lanternes
1.1 Cette norme s'applique aux lampes de poche et aux lanternes alimentées par des piles secondaires (rechargeables) et des piles primaires (non rechargeables) à usage général avec une tension maximale de 75 V c.c. Les termes...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Architecture ...
Ce document spécifie les caractéristiques du service en réseau UPnP nommé ContentDirectory, version 4. Cette définition de service est conforme à l'architecture de périphérique UPnP 1.0 [14]. De nombreux appareils du réseau...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.1 – Espaces extérieurs
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
Confiance et identité numérique – Partie 2 : ...
Remarque : la désignation de cette norme est remplacée par CAN/DGSI 103-2 au lieu de CAN/CIOSC 103-2 à la suite un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30...
Avis d'intention
Systèmes transportables d'oxygène liquide à usage...
La CEI 60601-1:1988, Article 1, s'applique à l'exception de ce qui suit : Amendements (ajouter à la fin du 1.1) : 1.1 La présente Norme internationale spécifie les prescriptions de sécurité et de performance essentielles...
Publications
Lignes directrices pour les évaluations et les...
La pandémie de COVID 19 a démontré que l’accréditation est plus importante que jamais. En ces temps difficiles, le Conseil canadien des normes (CCN) s’est adapté et a continué à faire en sorte que les organismes d’évaluation...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.2 - Évacuations d’urgence
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.2 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
Ceintures de travail et selles pour le maintien...
1.1 Cette norme prescrit des exigences relatives à la performance, à la conception, à la mise à l'essai et au marquage des ceintures de travail et des selles ainsi qu'aux instructions visant ces appareils. Les ceintures de...