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Avis d'intention
Carburant éthanol pour automobile (E50-E85 et...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : le type 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de...
Avis d'intention
Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 30 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. La présente méthode porte sur le dosage semi‑quantitatif de l’éthylmercaptan...
Avis d'intention
Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits...
La présente méthode d’essai décrit deux modes opératoires pour l’évaluation visuelle de la turbidité ou de l’apparence de contamination de combustibles liquides avec une cote de couleur ASTM de 5 ou moins, et un point de...
Avis d'intention
Conseils pour l'authentification de la biométrie...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Confiance numérique et identité - Techniques - ...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Norme pour les registres de scrutin électroniques
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Partage des séries de métadonnées des ensembles...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Fauteuils de bureau
La présente norme s’applique à des fauteuils de bureau, notamment pour une utilisation avec un ordinateur ou sans ordinateur (occasionnelle) comme dans les salles de conférence (avec table) et pour des invités (fauteuils de...
Avis d'intention
Diligence raisonnable et conduite responsables...
La présente Norme nationale du Canada constitue une initiative clé de la nouvelle Stratégie du Canada en matière de CRE, appelée Conduite responsable des entreprises à l’étranger – Stratégie du Canada pour l’avenir . Bien que...
Avis d'intention
Mazout de chauffage
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 28 juin 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre types de mazout...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique Aquaculture...
1.1 La présente norme s’applique aux produits biologiques suivants : a) les cultures et les produits issus des récoltes, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les...
Avis d'intention
Emballage, manutention, demande de transport ...
Organisation et contenu La présente norme prescrit les emballages utilisés pour manutentionner, demander de transporter et transporter des explosifs de classe 1. La norme comporte quatre parties et trois annexes. La partie 1...