Cette norme spécifie les exigences minimales pour les technologies numériques, y compris les méthodes de vérification de l'âge, qui visent à confirmer l'âge ou la tranche d'âge d'une personne.

Avis d'intention

Normes UL pour la sécurité pour Cybersécurité...

Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 juillet 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires...

Avis d'intention

Atmosphères des lieux de travail — Partie 1 : ...

CSA Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux matériels destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. L’appareillage électrique...

Avis d'intention

Raccords mécaniques pour tuyaux d'évacuation, ...

1.1 Cette norme traite des raccords mécaniques utilisés pour l'assemblage axial de tuyaux et de raccords dans les systèmes de canalisations d'évacuation, d'évacuation et de ventilation (DWV) sans pression et les réseaux d...

Avis d'intention

Raccords de plomberie intégrant des fonctionnalités...

1.1 Cette norme s'applique aux produits de plomberie dont les caractéristiques électriques ne dépassent pas 150 V à la terre. L'équipement spécifié dans cette norme est destiné à être installé conformément à la norme CSA C22...

Avis d'intention

Terminologie et définitions pour la construction...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 13 août 2024) est publié à nouveau car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de...

Avis d'intention

Évaluation de la durabilité des produits mécaniques...

Remarque : Le sous-type de norme pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. En outre, comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention...

Avis d'intention

Traitement de la ferraille

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 13 août 2024) car la norme était dans les phases initiales d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires...

Avis d'intention

Norme sur les gaines pour la gestions des câbles

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 29 juillet 2025. 1 Domaine d'application 1.1 Ces exigences couvrent les gaines tissées, tressées, tricotées, extensibles, rétractables, enroulées en...

Avis d'intention

Séchoir à gaz hydrogène – sécurité

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 15 août 2023 et précédemment réémis le 30 juillet 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. En outre, comme demandé par...

Avis d'intention

Compresseurs à hydrogène – Sécurité

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 15 août 2023 et précédemment réémis le 30 juillet 2024) est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...

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