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Avis d'intention
Code régissant l'opération des presses: exigences...
1.1 Cette norme vise la conception, la fabrication, l'installation, l'entretien et l'opération des presses. L'objet de cette norme est de réduire le risque de blessures et à améliorer la sécurité du personnel qui manoeuvre...
Avis d'intention
Transformateurs de distribution monophasés sur...
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux transformateurs de distribution monophasés montés sur socle, munis de connecteurs haute tension isolés séparables et destinés principalement à être exploités par des...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.6: Environnement bâti existant – Accessibilité...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. Il existe des espaces communs où les personnes en situation de handicap peuvent...
Avis d'intention
Vannes automatiques pour appareils à gaz
1.1 Inclusions Cette norme s'applique aux robinets automatiques nouvellement fabriqués, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces robinets peuvent être des robinets automatiques...
Avis d'intention
Gestion de la sûreté des installations liées ...
Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 27 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Généralités Cette norme spécifie les critères d'établissement d'un...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.9 : Les garderies accessibles
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.9 est de s’assurer que les exigences techniques d’une norme pour les garderies accessibles sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. La...
Avis d'intention
Ingénierie énergétique – dotation en personnel...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. 1.1 Inclusions Cette norme aborde : a) le champ d’exercice des...
Avis d'intention
Norme pour les vannes pour liquides inflammables...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences visent les soupapes destinées à être utilisées pour le contrôle des liquides inflammables et combustibles et de leurs vapeurs. Elles sont du type couramment utilisé dans les systèmes...
Avis d'intention
Stérilisation des produits de santé — Oxyde d...
1.1 Inclusions La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine du procédé de stérilisation des dispositifs médicaux à l’oxyde d’éthylène dans l...
Avis d'intention
Code des installations de maintenance des véhicules...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) ont été mis à jour par les OEN responsables le 18 février 2025. 1 Champ d'application Remarque : voir l'annexe F...
Avis d'intention
Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance...
Remarque : le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 septembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 1er avril 2025. [Ajouter ce qui suit] La présente norme s'applique...
Avis d'intention
Technologies des piles à combustible et de l'...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 8 avril 2025. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention...
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