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Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
1 Portée [Ajouter ce qui suit] Cette norme couvre les appareils d'hygiène buccale destinés à être installés ou utilisés conformément à la CSA C22.1, le Code canadien de l'électricité, partie I. Cet article de la partie 1 est...
Avis d'intention
Norme sur les avertisseurs de fumée
Ces exigences s’appliquent aux avertisseurs de fumée électriques à une station ou à stations multiples, prévu pour la protection de emplacements ouverts à l’intérieur, ainsi qu’aux avertisseurs de fumée portables utilisés...
Avis d'intention
Norme de sécurité relative aux systèmes de ressources...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er décembre 2015) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 août 2024. Note : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du...
Avis d'intention
CAN/ASC-6.3: Outils de création d’intelligence...
L’objectif de la norme CAN-ASC-6.3 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
Identification des produits canadiens
La présente norme définit les termes qui servent à identifier les produits canadiens cultivés, produits ou manufacturés au Canada et énonce les méthodes recommandées de marquage et d’étiquetage des produits en expliquant, par...
Avis d'intention
Santé et sécurité psychologiques au travail
Remarque : La référence et le sous-type de la norme pour cet avis d'intention (initialement publié le 14 janvier 2025) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. Inclusions : La présente norme s'applique aux...
Avis d'intention
Activités relatives aux services de l'eau potable...
Le présent document spécifie les éléments des services de l’eau potable et de l’assainissement pertinents pour les usagers. Il fournit également des recommandations pour identifier les besoins et attentes des usagers et...
Avis d'intention
Norme sur les appareils de cuisson au combustible...
1.1 Ces exigences minimales s’appliquent aux appareils de cuisson à granules, à alimentation automatique et à tirage forcé ou naturel dont la tension nominale est de 120 V ou moins pour une utilisation résidentielle...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.1: Parcours de voyage accessible : ...
La présente norme abordera la conception et la construction des éléments et caractéristiques accessibles des installations et des systèmes de transport en commun au moyen d’exigences techniques communes aux aspects de l...
Avis d'intention
Conteneurs et réservoirs non métalliques à usage...
1.1 Ces exigences minimales couvrent les conteneurs et réservoirs non métalliques à usage spécial (cuves) destinés à des applications spécifiques en surface pour les liquides combustibles ou non combustibles, comme indiqué...
Avis d'intention
Accessoires de réservoirs de carburant pour liquides...
1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences portent sur les accessoires de type mécanique habituellement destinés à être fixés aux réservoirs de stockage ou aux tuyaux de raccordement pour liquides inflammables et...
Avis d'intention
Norme pour les alarmes de chaleur à une et plusieurs...
Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de chaleur thermosensibles conçus pour une installation à l'intérieur, conformément aux publications suivantes : a) Au Canada : 1) Code national...
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