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Avis d'intention

Scies à chaîne

1.1 Cette norme s’applique aux scies à chaîne portatives, tenues à la main, à essence et électriques destinées aux travaux forestiers et autres activités liées à la coupe de bois. Elle décrit les exigences relatives à la...
Avis d'intention

Appareils de combustion au mazout : Exigences...

1.1 Application Cette norme énonce les exigences minimales applicables aux appareils de combustion au mazout, y compris : a) les filtres à mazout b) les régulateurs de tirage; c) les récupérateurs de chaleur sur tuyau de...
Avis d'intention

Protecteurs de hanches

1.1 Généralités La présente norme spécifie les exigences d'essai et d'étiquetage pour les protecteurs de hanche utilisés pour réduire le risque de fracture de la hanche en cas de chute. L'annexe A fournit une méthode d'essai...
Avis d'intention

Équipement de conversion de puissance

1.1 Cette norme s'applique aux équipements de conversion de puissance (PCE) de type CA et CC qui a) est de construction sèche ou remplie de liquide ; b) a une tension nominale ne dépassant pas 1 500 V ; et c) est destiné à un...
Avis d'intention

Régulateurs de service pour le gaz naturel

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 avril 2025. 1.1 Inclusions Ces dispositions s'appliquent à la construction, aux...

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