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Avis d'intention
Retraitement des dispositifs médicaux au Canada
This Standard addresses the safe, effective, and reliable reprocessing of reusable medical devices at each phase of the reprocessing workflow and it provides MDR specific requirements for QMS, personnel, MIFUs, purchase and...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les systèmes d’amélioration...
Les présentes exigences concernent les produits (répéteurs, émetteurs, récepteurs, amplificateurs de signaux, annonciateurs à distance et consoles d’exploitation, sources d’alimentation et composants de système de charge de...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d’emballage réutilisables...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été publié à nouveau car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 mai au 4...
Avis d'intention
Norme sur la remise à neuf des réservoirs pour...
1. Domaine d’application 1.1 Cette norme couvre la remise à neuf des réservoirs fabriqués en usine et construits selon les normes reconnues à l'échelle nationale énumérées dans l'Éligibilité des réservoirs, sections 12 et 18...
Avis d'intention
Norme sur les postes de contrôle pour les systèmes...
1 Domaine D’Application 1.1 La présente norme porte sur les postes de contrôle, les systèmes d’alarme incendie et les accessoires de postes de contrôle et doit être utilisée conformément à la norme CAN/ULC-S524, Norme sur l...
Avis d'intention
Cartouches de toner remises à neuf
Remarque : Cet avis d'intention (publié à l'origine le 27 octobre 2020) a été republié par le SDO responsable le 31 mai 2022. La présente Norme nationale du Canada prescrit les exigences relatives à la fabrication, au...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les détecteurs vidéo et...
Cette norme énonce les exigences relatives aux détecteurs d'incendie vidéo et à image thermique et aux accessoires pour les unités non résidentielles, y compris les protections mécaniques à utiliser dans les emplacements...
Avis d'intention
Norme Sur Les Détecteurs De Fumée pour les Systèmes...
Cette norme énonce les exigences relatives aux détecteurs de fumée et accessoires, y compris les dispositifs de protection mécaniques devant être utilisés dans des emplacements intérieurs ordinaires, conformément aux normes...
Avis d'intention
Norme sur les appareils de cuisson au combustible...
1.1 Ces exigences minimales s’appliquent aux appareils de cuisson à granules, à alimentation automatique et à tirage forcé ou naturel dont la tension nominale est de 120 V ou moins pour une utilisation résidentielle...
Avis d'intention
Norme relative à l'équipement et systèmes de ...
1.1 Les présentes exigences se rapportent à l'équipement et aux systèmes basse tension de treillis de plafond suspendu destinés à être installés et utilisés conformément aux codes suivants : Au Canada : le Code canadien de l...
Avis d'intention
Norme sur les Composants de vêtements de flottaison...
Note : Le Raison d’être du projet à cet avis d'intention (initialement publié le 17 janvier 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 31 janvier 2023. Les présentes exigences visent les composants destinés à être...
Avis d'intention
Norme sur les essais intégrés de systèmes de ...
Cette norme prescrit la méthodologie permettant de vérifier et de documenter que toutes les interconnexions entre les systèmes fournis pour les fonctions de protection incendie et de sécurité des personnes sont installées et...
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