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Portée des travaux du projet : CSA S910.1, Évaluation de la vulnérabilité des barrages, visera à établir un cadre clair pour la réalisation d'évaluations de la vulnérabilité des barrages aux changements climatiques au Canada...

1.1 Adresses standards Cette norme vise à traiter du retraitement sûr, efficace et fiable des dispositifs médicaux réutilisables à chaque étape du flux de travail de retraitement, y compris a) établir un système de gestion de...

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 12 décembre 2023 au 11...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 9 avril 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la...

Cette norme nationale du Canada décrit une spécification de produit conformément à la norme ISO19131:2007 – Information géographique – spécification de produit de données visant à fournir au public de données d’élévation et...

This Standard addresses the safe, effective, and reliable reprocessing of reusable medical devices at each phase of the reprocessing workflow and it provides MDR specific requirements for QMS, personnel, MIFUs, purchase and...

Cette norme de conception de conteneurs spécifie les exigences de conception et les recommandations pour les conteneurs réutilisables. Elle s'applique aux conteneurs destinés à faire partie d'un écosystème de réutilisation...

NOTE: Please note the title and scope of this NOI has been updated as requested by the responsible SDO (originally published on January 21, 2020). La présente Norme nationale du Canada s’applique aux réservoirs de carburant...

Cette norme nationale du Canada aidera à moderniser le système d'enregistrement des terres indiennes en assurant l'uniformité, la fiabilité et la prévisibilité dans l'enregistrement des intérêts dans les terres dans les...

Note 1: The standard development activity for this NOI was updated by the responsible SDO on April 20, 2021. Note 2 : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 16 mars 2021) a été mis à jour par l’OEN...

La norme numérique spécifie les exigences minimales pour les composants numériques des systèmes d'emballage réutilisables. Elle s'applique aux actifs réutilisables, y compris les contenants d'emballage primaire tels que les...

Les présentes exigences concernent les produits (répéteurs, émetteurs, récepteurs, amplificateurs de signaux, annonciateurs à distance et consoles d’exploitation, sources d’alimentation et composants de système de charge de...