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1.1 Cette norme s'applique aux appareils installés et utilisés conformément aux règles du Code canadien de l'électricité, Première partie, à l'exception des raccords de conduits. 1.2 Cette norme énonce les exigences de base...

Remarque: Le numéro de référence, l'activité d'élaboration de la norme, le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (publié à l'origine le 17 septembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 4...

1.1 La présente norme s'applique aux citernes amovibles de spécification TC 44. Elle précise les exigences relatives à la conception et à la construction de ces citernes. Remarque : La certification, l'assemblage, la...

1.1 This Standard applies to mineral-insulated cables with copper, nickel/nickel alloy-clad copper, steel-clad copper, or nickel conductors, enclosed in a copper or stainless steel sheath. 1.2 The constructions covered by...

1.1 Types de compresseurs Cette norme s’applique au gaz d’échappement des joints de compresseur à partir des garnitures de tige de compresseur alternatif et des joints de compresseur centrifuge, y compris tous les systèmes...

1.1 Cette norme s'applique aux câbles d'éclairage de la série aéroportuaire (type ASLC) destinés à être utilisés en surface et sous terre, dans des endroits secs ou humides, conformément aux règles du Code canadien de l...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 13 août 2024) est publié à nouveau car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 juillet 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15 juillet au 6 août...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 18 juillet ,2023 et précédemment réémis le 20 août 2024) est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration...

1.1 Cette norme énonce les exigences concernant les programmes organisationnels qui visent les travailleurs-aidants qui fournissent des soins : a) à des bénéficiaires de soins adultes (p. ex., adultes handicapés, personnes...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 27 août 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux lave-vaisselle, lave-ustensiles et lave-verres commerciaux, autonomes, sous le comptoir et à encastrer dans le...