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Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 24 juin au...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 mars 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 2 au 23 juillet 2025 s...

CSA Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à l’appareillage conçu pour être installé et utilisé conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. IEC Domaine d...

1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs sélecteurs de gaz nouvellement fabriqués (voir l'article 3), ci-après dénommés « dispositif », construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. 1...

1.1 La présente norme s'applique aux chauffe-eau à gaz portatifs (voir article 3), ci-après dénommés chauffe-eau ou appareils : a) destinés à être utilisés avec du propane ; b) destinés à être utilisés avec du butane ; c)...

Ce document fournit des exigences de conception pour assurer l'intégrité technique des convertisseurs d'énergie des vagues, des océans, des marées et des courants fluviaux, collectivement appelés convertisseurs d'énergie...

1.1 Cette norme s'applique aux chauffe-eau à accumulation automatiques de nouvelle production ayant une puissance nominale de 75 000 Btu/h (21 980 W) ou moins (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés chauffe-eau ou...

Cet article de la partie 1 est remplacé par le suivant. La présente Norme internationale traite de la sécurité des MACHINES D'EXTRACTION PAR PULVÉRISATION portatives électriques, non automotrices, avec ou sans accessoires et...

CSA C22.2 No. 47 Domaine d'application : 1.1 Cette norme s'applique aux transformateurs monophasés et polyphasés de type sec destinés à alimenter en énergie les circuits d'alimentation, de chauffage et d'éclairage et conçus...

1.1 Ces exigences s’appliquent aux avertisseurs de monoxyde de carbone (CO) à station unique et à stations multiples fonctionnant électriquement et destinés à la protection dans les zones non résidentielles ou ordinaires (non...

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été publié de nouveau, car la norme en était aux étapes initiales d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 24...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention...