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Avis d'intention
Valeurs limites et méthodes de mesure du bruit...
1.1 Généralités La présente norme s'applique au bruit électromagnétique produit par les lignes aériennes de transport de courant alternatif et par les postes de distribution et les centrales d'où elles proviennent. 1.2...
Avis d'intention
Sécurisation et humilité culturelle
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) pour la sécurisation et l’humilité culturelles. La norme Sécurisation et humilité culturelles (CAN/HSO 75001:2026) précisera les exigences...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mis à jour (initialement publié le 30 août 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 janvier 2023. 1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme établit...
Avis d'intention
Norme sur les membranes de confinement secondaire...
1.1 (RÉV1) La présente norme énonce les exigences minimales pour les propriétés et le rendement des matériaux des membranes utilisées pour le confinement secondaire en dessous et autour des réservoirs de stockage de liquides...
Avis d'intention
Norme sur la tuyauterie hors sol pour les liquides...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences portent sur les tuyaux hors sol primaires, secondaires et coaxiaux destinés au transfert et au confinement de liquides inflammables et combustibles et de carburants ou composants de...
Avis d'intention
Norme de Systèmes d'extinction d'incendie à poudres...
Note : Le raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 8 avril 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 22 juin 2021. Les présentes exigences s’appliquent à la construction et à l...
Avis d'intention
Norme sur les conduites et ensembles de conduite...
1.1 Ces exigences couvrent les boyaux et les tuyaux flexibles, y compris les ensembles de récupération de vapeur, destinés à être utilisés sur les dispositifs de distribution des carburants pour moteurs. Un boyau de liquide...
Avis d'intention
Norme sur les Appareils de distribution à commande...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux dispositifs de distribution à alimentation électrique, ayant une tension nominale de 600 V c.a. ou moins, pour une utilisation avec des carburants pour moteurs. Les carburants pour moteurs...
Avis d'intention
Soins de longue durée
L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...
Avis d'intention
Lave-vaisselle commerciaux
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 27 août 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux lave-vaisselle, lave-ustensiles et lave-verres commerciaux, autonomes, sous le comptoir et à encastrer dans le...
Avis d'intention
Household and similar electrical appliances - ...
IEC 60335-2-72:2012(E) deals with the safety of powered ride-on and powered walk-behind machines intended for commercial indoor or outdoor use for the following applications: - sweeping, - scrubbing, - wet or dry pick-up, -...
Avis d'intention
Code d’installation du gaz naturel et du propane
1 Domaine d'application 1.1 Ce code s'applique à l'installation des: a) appareils, appareillages, composants et accessoires où le gaz est utilisé comme carburant; b) tuyauteries à partir de l'extrémité des installations de la...
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