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Le présent document spécifie les exigences relatives au développement, à la validation et au contrôle de routine des procédés de stérilisation des dispositifs médicaux à la chaleur humide. Il contient également des...

La présente norme établit les exigences minimales des produits et services assurant la protection des données de tous les actifs numériques au repos, en transit et en cours d’utilisation sur les plateformes (p. ex. points d...

1.1 Généralités La présente norme spécifie les exigences d'essai et d'étiquetage pour les protecteurs de hanche utilisés pour réduire le risque de fracture de la hanche en cas de chute. L'annexe A fournit une méthode d'essai...

1.1 Cette norme s'applique aux équipements de conversion de puissance (PCE) de type CA et CC qui a) est de construction sèche ou remplie de liquide ; b) a une tension nominale ne dépassant pas 1 500 V ; et c) est destiné à un...

La norme Résilience climatique et gestion desurgences et des catastrophes décrit une approche intégrée et systémique de gestion des urgences et des catastrophes pour les soins de santé et les services sociaux, en...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 1er avril 2025. Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention...

Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion des services publics d'assainissement et l'évaluation des services fournis. Le présent document est applicable à tous les services publics de l'eau, qu'ils...

Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion des services publics de l'eau potable et l'évaluation des services fournis. Le présent document est applicable à tous les services publics de l'eau, qu'ils...

L’Article 1 de la norme générale s’applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 Domaine d’application Remplacement: La présente Norme internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des...

1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux types de carburant diesel automobile contenant de faibles quantités de biodiesel, soit le type A-UFTS, Bx et le type B-UFTS, Bx. 1.1.1 Bx désigne un carburant diesel dont la...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 avril 2025. 1.1 Inclusions Ces dispositions s'appliquent à la construction, aux...

1.1 Cette norme traite des exigences minimales de sécurité applicables aux trousses de modernisation destinées à être installées comme source d'éclairage alternative dans des luminaires déjà installés et conformes aux...