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Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 8 : Cadre de...
La présente norme spécifier les exigences minimales que les organisations doivent respecter pour protéger les données en leur possession des risques territoriaux tout en profitant des avantages des écosystèmes technologiques...
Avis d'intention
Équipements mécaniques pour ascenseurs et escaliers...
.1 This Standard provides requirements for the design, construction, and testing of elevator and escalator mechanical equipment including door locking devices and contacts, buffers, and escalator braking systems. 1.1 This...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant du biodiesel (B6–B20...
La présente norme s’applique au type B, Bxx de carburant diesel contenant de 6 à 20 % en volume de biodiesel. Le carburant conforme à la présente norme est destiné aux moteurs diesels à régime élevé dans des applications sur...
Avis d'intention
Ensembles d'appareillage
1.1 This Standard applies to deadfront indoor enclosed and outdoor enclosed assemblies of switchgear devices such as a) switches; b) interrupting devices; c) air circuit breakers; d) power circuit breakers; and e) control...
Avis d'intention
Industries du pétrole et du gaz naturel - Structures...
This document specifies requirements and provides recommendations applicable to the following types of fixed steel offshore structures for the petroleum and natural gas industries: - caissons, free-standing and braced; -...
Avis d'intention
Spécifications pour les spécifications de sécurité...
Scope: 1.1 This consumer safety specification covers the establishment of performance requirements and corresponding test methods used to minimize the hazards to users of self-balancing scooters(SBSs) 1.2 This specification...
Avis d'intention
Réseaux d'égout sanitaire existants - Programme...
Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 mai 2023. Objet et champ d'application : La norme a pour objet la mise en place d’un...
Avis d'intention
Équité, diversité, inclusion et accessibilité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 5 juillet 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 octobre 2023. Cette norme précise les exigences et fournit des lignes directrices...
Avis d'intention
Formation aux premiers secours sur le lieu de...
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 5 juillet 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 13 février 2024. Cette norme spécifie les exigences...
Avis d'intention
Organes perfusables pour la transplantation
1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des organes humains perfusables utilisés pour la transplantation. Elle inclut les exigences du système qualité et les aspects de la sécurité des donneurs et...
Avis d'intention
Norme de performance pour l'évaluation des systèmes...
Remarque : Le titre et la portée de cet avis d'intention (initialement publié le 19 octobre 2021) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 janvier 2025. 1.1 Inclusions 1.1.1 Groupes de refroidissement et de chauffage de...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
This clause of Part 1 is replaced by the following: This part of IEC 60335 deals with the safety of electric animal-stunning equipment the rated voltage of which is not more than 250 V for single-phase appliances and 480 V...
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