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Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 16 octobre au 6 novembre...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-60: Exigences...
201.1 Champ d'application, objet et normes connexes L'article 1 de la norme générale1 s'applique, sauf dans les cas suivants : 201.1.1 Portée Remplacement: La présente partie de la CEI 80601 s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE...
Publications
La feuille de route du Collectif canadien de ...
La feuille de route du Collectif canadien de normalisation en matière de gouvernance des données aborde les grandes questions au carrefour des normes et de la gouvernance des données. Elle décrit le paysage normatif du Canada...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-83: Exigences...
201.1 Champ d'application, objet et normes connexes L'article 1 de la norme générale2 s'applique, sauf dans les cas suivants : 201.1.1 Portée Remplacement: La présente partie de la CEI 60601 s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE...
Avis d'intention
Développement d’un programme de protection des...
Cette norme s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations publiques et privées, à but lucratif ou non, engagées dans la conduite et/ou la surveillance de la recherche sur les humains. En réduisant la...
Article
Le CCN et Hydroélectricité Canada nouent un partenariat...
Anne-Raphaëlle Audouin, présidente de Hydroélectricité Canada, et Chantal Guay, directrice générale du Conseil canadien des normes, concluent une entente de coopération. Pour respecter les gestes barrière en contexte...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-39: Exigences...
201.1 Champ d'application, objet et normes connexes L'article 1 de la norme générale1 s'applique, sauf dans les cas suivants : 201.1.1 Portée Remplacement: La présente partie de la CEI 60601 s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE...
Avis d'intention
Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance...
[Ajouter ce qui suit] Cette norme s'applique à la sécurité de ces équipements conçus et construits pour une installation et une utilisation conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l'électricité, partie I. Remplacement...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-63 : Exigences...
C22.2 n° 60601-2-63:2012+A1:2017+A2:2021 s'applique à la sécurité de base et aux performances essentielles des appareil dentaire à rayons X extra-oral, ci-après également appelé appareil ME. La portée comprend les systèmes ME...
Avis d'intention
Énergie marine - Convertisseurs de vagues, marées...
Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 23 novembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 25 mai 2022. La présente partie de la CEI 62600 spécifie les exigences...
Publications
Loi sur la lutte contre le travail forcé et le...
C’est dans la volonté de lutter contre le travail forcé et le travail des enfants que le CCN se dote de mécanismes de diligence raisonnable visant à prévenir et à réduire le risque que ces pratiques se rencontrent à toute...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Futurs claviers...
Ce rapport technique (TR) couvre les éléments suivants : différentes exigences d'apport répondant aux pratiques nationales et internationales et au soutien de la diversité culturelle et linguistique; la prise en compte des...