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Avis d'intention
Systèmes de gestion de l'énergie des véhicules...
Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 25 septembre 2024 afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. Remarque : Le code ICS et le champ...
Avis d'intention
APPAREILLAGE À BASSE TENSION - PARTIE 5-1 : APPAREILS...
This part of IEC 60947 applies to CONTROL CIRCUIT DEVICES and SWITCHING ELEMENTS intended for controlling, signalling, interlocking, etc., of switchgear and controlgear. It applies to CONTROL CIRCUIT DEVICES having a rated...
Avis d'intention
Norme sur l'équipement et les accessoires des...
1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences concernent les postes de contrôle électriques discrets, les postes de communication, les produits de transport qui manipulent les paquets de données, les interfaces et les...
Avis d'intention
Alimentation électrique de secours des bâtiments
1.1 Cette norme s’applique à la conception, à l’installation, au fonctionnement, à l’entretien et à l’essai des génératrices de secours et des appareils connexes dont le rôle est d’assurer l’alimentation électrique de secours...
Avis d'intention
Exigences particulières pour les robots de traitement...
Cette clause de la partie 1* est remplacée par la suivante. * Aux fins de la présente norme, le terme Partie 1 signifie CAN/CSA-C22.2 n° 60335-1 (deuxième édition)/UL 60335-1 (sixième édition). Les machines couvertes par...
Avis d'intention
Installation de fenestration en situation d'exposition...
1.1 La présente norme définit les caractéristiques des méthodes d’installation efficaces et durables des produits de fenestration, dans les bâtiments neufs et existants, dans le cadre de AAMA/WDMA/ CSA 101/I.S.2/A440, qui...
Avis d'intention
Systèmes de distribution de gaz naturel liquéfié...
1.1 1.1.1 Cette norme s'applique à : a) les caractéristiques mécaniques et électriques des systèmes fixes et mobiles nouvellement fabriqués qui distribuent du gaz naturel liquéfié froid ou chaud pour les véhicules lorsqu'un...
Avis d'intention
Norme de sécurité de soupapes de régulation de...
1.1 Les présentes exigences minimales couvrent les types suivants de soupapes pour ammoniac anhydre et de gaz de pétrole liquéfié (GPL) qui sont utilisées pour contrôler le débit de liquide et/ou de vapeur dans et hors des...
Avis d'intention
Code d’installation des centres de ravitaillement...
1.1 Inclusions Ce code s’applique : a) à la conception, l’emplacement, la construction, l’exploitation, la formation de l’opérateur et l’entretien des centres de ravitaillement de véhicules en GNC; et b) aux centres de...
Avis d'intention
Appareils à gaz pour la cuisine extérieure
1.1 Équipement applicable Cette norme s'applique aux appareils de cuisson à gaz d'extérieur nouvellement produits (voir l'article 3) et fabriqués entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Les...
Avis d'intention
Distributeurs électriques pour essence et mélanges...
Remarque: Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 10 décembre 2024 au 8...
Avis d'intention
Raccords de plomberie
1.1 Cette norme couvre les raccords et accessoires d'alimentation de plomberie situés entre l'arrêt d'alimentation et le raccord terminal, inclusivement, comme suit : a) vannes de compensation automatiques pour les systèmes...
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