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Avis d'intention

Tissus oculaires destinés à la transplantation

1.1 Objet La présente norme traite des questions relatives à la sécurité des tissus oculaires humains utilisés à des fins de transplantation. Elle comprend des aspects de la sécurité des donneurs et des receveurs potentiels...
Avis d'intention

Tissus destinés à la transplantation

1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des tissus humains utilisés pour la transplantation. Elle comprend les exigences du système de qualité et les aspects de la sécurité des donneurs et des...
Avis d'intention

Verification de l'Age

Cette norme spécifie les exigences minimales pour les technologies numériques, y compris les méthodes de vérification de l'âge, qui visent à confirmer l'âge ou la tranche d'âge d'une personne.
Avis d'intention

Stations de ravitaillement en carburant pour ...

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 18 juillet 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 20 août 2024. Cette norme spécifie les exigences de sécurité pour la conception, l'installation et l'exploitation...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation

1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F‑34 et F‑44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres...

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