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Avis d'intention
Citernes routières et citernes amovibles TC pour...
La présente norme s'applique aux citernes, autres que les grands récipients pour vrac et les tubes, utilisées pour le transport de marchandises dangereuses principalement par route. Elle traite de la conception, de la...
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Norme sur la vérification des systèmes d’alarme...
Cette norme prescrit les procédures d’ inspection et d’ essai pour s’assurer que l’installation de tout système d’alarme incendie est conforme à sa conception et à la norme CAN/ULC-S524, Norme sur l’installation des systèmes...
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Technologies de l'information — Système de codage...
La présente Recommandation | Norme internationale spécifie un algorithme de codage par blocs alternatif pouvant être utilisé à la place de celui spécifié dans la Rec. UIT-T T.800 | ISO/IEC 15444-1. Cet algorithme offre une...
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Tissus oculaires destinés à la transplantation
1.1 Objet La présente norme traite des questions relatives à la sécurité des tissus oculaires humains utilisés à des fins de transplantation. Elle comprend des aspects de la sécurité des donneurs et des receveurs potentiels...
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Tissus destinés à la transplantation
1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des tissus humains utilisés pour la transplantation. Elle comprend les exigences du système de qualité et les aspects de la sécurité des donneurs et des...
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Verification de l'Age
Cette norme spécifie les exigences minimales pour les technologies numériques, y compris les méthodes de vérification de l'âge, qui visent à confirmer l'âge ou la tranche d'âge d'une personne.
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Cybersécurité des appareils et systèmes connectés...
La norme proposée vise à préciser les exigences minimales liées à la conception et au fonctionnement des appareils et des systèmes connectés à l’Internet industriel des objets (IIdO) en vue de satisfaire aux critères de...
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Conception de fondations et de systèmes géotechniques
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Cette nouvelle norme vise à spécifier des objectifs minimum acceptables de performance/fiabilité qui prendront également en compte les...
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Stations de ravitaillement en carburant pour ...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 18 juillet 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 20 août 2024. Cette norme spécifie les exigences de sécurité pour la conception, l'installation et l'exploitation...
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Carburéacteur d’aviation
1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F‑34 et F‑44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres...
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Équipements mécaniques pour ascenseurs et escaliers...
.1 This Standard provides requirements for the design, construction, and testing of elevator and escalator mechanical equipment including door locking devices and contacts, buffers, and escalator braking systems. 1.1 This...
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Carburant diesel contenant du biodiesel (B6–B20...
La présente norme s’applique au type B, Bxx de carburant diesel contenant de 6 à 20 % en volume de biodiesel. Le carburant conforme à la présente norme est destiné aux moteurs diesels à régime élevé dans des applications sur...
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