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Avis d'intention
Boîtes et raccords en PVC rigide
1.1 Cette norme s'applique aux boîtes et raccords rigides en poly (chlorure de vinyle)* non plastifié des types suivants qui sont destinés à être installés et utilisés avec des conduits en PVC rigide à une température de...
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Définitions, exigences générales et méthodes ...
1.1 Champ d'application de cette norme Cette norme spécifie les exigences relatives aux tuyauteries thermoplastiques sous pression. Il comprend des publications de référence, des définitions, des abréviations, des exigences...
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Systèmes de tubes en polyéthylène réticulé (PEX...
1.1 Général Cette norme spécifie les exigences pour les systèmes de tubes en polyéthylène réticulé (PEX) qui comprennent des tubes et des raccords. Les tubes couverts par cette norme sont fabriqués en SDR 9. Les systèmes ont...
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Guide de surveillance des chemins de fer voyageurs...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 9 avril 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la...
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Systèmes canadiens de gestion de la sécurité ...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 9 avril 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d...
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Exigences générales - Code canadien de l’électricité...
1.1 Domaine d’application Cette norme précise : a) les définitions; b) les exigences de fabrication; c) les exigences applicables à l’appareillage conforme à des normes; d) les exigences de sécurité et de protection; e) les...
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Préparation et intervention d'urgence pour les...
1.1 Cette norme fixe les critères de préparation et d’intervention d’urgence pour les installations liées à l’industrie du pétrole et du gaz naturel. Note : La prévention, ainsi que la continuité et la reprise des activités...
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Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des machines à traire destinées à être utilisées dans les étables et à l'extérieur, qui sont conçues pour...
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Appareils électromédicaux - Partie 2-43 : Exigences...
Remplacement: La présente norme internationale s'applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS A RAYONNEMENT X déclarés par leur FABRICANT comme étant adaptés aux INTERVENTIONS GUIDEES PAR...
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Dispositifs de rupture pour tuyaux et systèmes...
1.1 Inclusions Cette norme s'applique aux distributeurs de gaz naturel comprimé (GNV) nouvellement produits, aux dispositifs de séparation de la conduite principale d'urgence et aux dispositifs de séparation de la conduite d...
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Lignes directrices sur la protection des sous...
1.1 Généralités Ces lignes directrices donnent des mesures pour réduire les risques d’inondation du sous-sol et pour atténuer les effets négatifs sur les biens, la sécurité publique et la santé publique en cas d’inondation...
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Bitume utilisé pour l'imperméabilisation de revêtements...
1.1 Cette norme traite du bitume utilisé comme colle chaude et enduit de surface dans la réalisation de revêtements multicouches pour les toitures-terrasses à pentes et de types divers, ainsi que de travaux d...