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Note : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 3 mars 2020) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 mars 2024. 1.1 Inclusions Ce code s'applique à l'installation de a) les appareils...

CSA B64.10:17 - Sélection et installation des dispositifs antirefoulement Domaine d’application 1.1 Application Cette norme prescrit les exigences relatives à la sélection et à l’installation des dispositifs antirefoulement...

1.1 Cette norme s'applique aux luminaires portatifs destinés à être utilisés dans des endroits secs, humides et mouillés, et destinés à être utilisés conformément aux règles de la CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...

Note : Le numéro de référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 juillet 2023. 1.1 Général Cette norme s'applique aux...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 4 février 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux appareils à moteur* destinés à être utilisés avec des tensions nominales de système de 600 V. et moins, sauf...

Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 septembre au 9...

1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences minimales pour les types de dispositifs suivants pour les applications de système d’alimentation en carburant de moteur destinés à être utilisés avec du gaz de...

Remplacement: La présente Norme internationale s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des ACCÉLÉRATEURS D'ÉLECTRONS, désignés ci-après sous le terme APPAREILS EM, dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV, et...

1.1 Les exigences de cette norme couvrent les systèmes de connecteurs de fils scellés, y compris les capuchons isolants, les couvercles, les résines, les tubes et les rubans fournis avec ou destinés à être utilisés avec des...

L’Article 1 de la norme générale1 s’applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 Domaine d’application Remplacement: La présente Norme internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des...

Remarque : Le numéro de référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 13 avril 2023) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 27 février 2024. 1.1 Applicabilité...

1.1 Généralités Cette norme, en conformité avec le Code national du bâtiment — Canada, prescrit des exigences relatives au calcul et à l’évaluation : a) des ouvrages en béton armé et précontraint; et b) des éléments en béton...