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Avis d'intention
Calcul des ouvrages en béton
1.1 Généralités Cette norme, en conformité avec le Code national du bâtiment — Canada, prescrit des exigences relatives au calcul et à l’évaluation : a) des ouvrages en béton armé et précontraint; et b) des éléments en béton...
Avis d'intention
Code sur les chaudières, les appareils et les...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 20 septembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 octobre 2023. 1 Portée 1.1 Équipement visé Sauf indication contraire à l...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-1: Exigences...
Remplacement: La présente Norme internationale s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des ACCÉLÉRATEURS D'ÉLECTRONS, désignés ci-après sous le terme APPAREILS EM, dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV, et...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-69 : Exigences...
CEI 60601-1:2005+Amendement 1:2012, l'Article 1 s'applique, sauf dans les cas suivants : 201.1.1 Portée CEI 60601-1:2005+Amendement 1:2012, 1.1 est remplacé par : La présente norme particulière spécifie les exigences...
Avis d'intention
Calcul des ouvrages en maçonnerie
1.1 Généralités Cette norme énonce les règles de calcul de la structure visant les ouvrages en maçonnerie non armée, armée et préfabriquée et leurs composants, conformément àla méthode de calcul aux états limites prescrite...
Avis d'intention
Raccords de plomberie
1.1 Cette norme couvre les raccords et accessoires d'alimentation de plomberie situés entre l'arrêt d'alimentation et le raccord terminal, inclusivement, comme suit : a) vannes de compensation automatiques pour les systèmes...
Avis d'intention
Sélection et installation des dispositifs antirefoulement...
CSA B64.10:17 - Sélection et installation des dispositifs antirefoulement Domaine d’application 1.1 Application Cette norme prescrit les exigences relatives à la sélection et à l’installation des dispositifs antirefoulement...
Avis d'intention
Luminaires portatifs
1.1 Cette norme s'applique aux luminaires portatifs destinés à être utilisés dans des endroits secs, humides et mouillés, et destinés à être utilisés conformément aux règles de la CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...
Avis d'intention
Dispositifs de connexion à visser scellés
1.1 Les connecteurs de fils couverts par ces exigences sont destinés à être utilisés avec des conducteurs en cuivre conformément aux installations couvertes par le National Electrical Code, NFPA 70 ; le Code canadien de l...
Avis d'intention
Réseaux souterrains
1.1 Cette norme s’applique aux lignes et à l’équipement associés au réseau électrique souterrain d’alimentation de télécommunications et d’alimentation installés à l’extérieur de bâtiments et de stations d’alimentation...
Avis d'intention
Structures polymères souterraines de gestion ...
CSA B184.0:22 - Exigences générales et méthodes d'essai pour les structures de gestion des eaux pluviales souterraines en polymère Portée 1.1 Cette norme couvre les structures de gestion des eaux pluviales souterraines en...
Avis d'intention
Plates-formes et appareils élévateurs d’escalier...
1.1 Cette norme énonce les exigences minimales de conception, de construction, d’installation et de fonctionnement des plates-formes et appareils élévateurs d’escalier pour un accès sans obstacles pour les personnes à...
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