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Avis d'intention
Norme sur la résistance au feu de l’équipement...
1 Porté 1.1 Ces exigences couvrent les procédures d’essai applicables à la classification de résistance au feu de l’équipement de protection des dossiers destiné à protéger un ou plusieurs types de dossiers lorsqu’ils sont...
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Ingénierie des systèmes et du logiciel - Exigences...
Ce document répond aux besoins des utilisateurs en matière d'informations cohérentes, complètes, précises et exploitables. Il fournit des exigences en matière de stratégie, de planification, de gestion, de dotation en...
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Conception résiliente aux inondations pour les...
1.1 Inclusions de la norme 1.1.1 Objectif de cette norme L’objectif de cette norme est de fournir des critères de conformité et des directives pour la conception de nouveaux ensembles résidentiels résilients aux inondations...
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NORME DE SÉCURITÉ Robots de service, de communication...
Le présent document établit les exigences de sécurité pour les robots de service, de communication, d’information, d’éducation et de divertissement (SCIED). Ces exigences complètent les exigences de sécurité pour la fonction...
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Engins élévateurs à nacelle portés sur véhicule
1.1 Objet Cette norme vise à établir les critères de conception, fabrication, mise à l’essai, inspection, installation, entretien, utilisation et conduite des engins élévateurs à nacelle installés sur châssis, servant avant...
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Système d’arrimage d’aide à la mobilité et de...
1.1 Cette norme prescrit : a) les exigences générales de conception ; b) les exigences de performances ; c) les méthodes d’essai ; d) les exigences relatives au marquage et à l’étiquetage des produits ; et e) les exigences...
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Robots industriels et systèmes robotiques
ISO 10218-1:2011 - Robots et dispositifs robotiques - Exigences de sécurité pour les robots industriels - Partie 1: Robots Domaine d'application La présente partie de l'ISO 10218 spécifie les exigences et les recommandations...
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Code régissant l'opération des presses: exigences...
1.1 Cette norme vise la conception, la fabrication, l'installation, l'entretien et l'opération des presses. L'objet de cette norme est de réduire le risque de blessures et à améliorer la sécurité du personnel qui manoeuvre...
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Transformateurs de distribution monophasés sur...
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux transformateurs de distribution monophasés montés sur socle, munis de connecteurs haute tension isolés séparables et destinés principalement à être exploités par des...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.6: Environnement bâti existant – Accessibilité...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. Il existe des espaces communs où les personnes en situation de handicap peuvent...
Avis d'intention
Prévention et atténuation de la violence et du...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 9 août 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 9 juillet 2024. et 13 mai 2025. Cette norme couvre les exigences et les conseils pour un programme de prévention et de...
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