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Avis d'intention
Évaluation de la vulnérabilité des barrages au...
Portée des travaux du projet : CSA S910.1, Évaluation de la vulnérabilité des barrages, visera à établir un cadre clair pour la réalisation d'évaluations de la vulnérabilité des barrages aux changements climatiques au Canada...
Avis d'intention
Le retraitement des dispositifs médicaux au ...
1.1 Adresses standards Cette norme vise à traiter du retraitement sûr, efficace et fiable des dispositifs médicaux réutilisables à chaque étape du flux de travail de retraitement, y compris a) établir un système de gestion de...
Publications
Élaboration d’une norme de gestion de la qualité...
Ce projet vise à définir le rôle et la portée d’une norme de gestion des risques et de la qualité qui pourrait être élaborée pour aider les municipalités, les ingénieurs et les autres professionnels à concevoir, exploiter...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d'emballage réutilisables...
Cette norme de conception de conteneurs spécifie les exigences de conception et les recommandations pour les conteneurs réutilisables. Elle s'applique aux conteneurs destinés à faire partie d'un écosystème de réutilisation...
Avis d'intention
Norme d'enregistrement des terres indiennes
Cette norme nationale du Canada aidera à moderniser le système d'enregistrement des terres indiennes en assurant l'uniformité, la fiabilité et la prévisibilité dans l'enregistrement des intérêts dans les terres dans les...
Avis d'intention
Norme d'ingénierie de sécurité basée sur les ...
Inclusions Cette norme s'applique aux dispositifs de sécurité de divers appareils, équipements et composants à combustible solide, notamment : Cheminées portables Saunas ou spas à bois Chauffage de terrasse à granulés...
Publications
Utilisation des informations relatives aux changements...
Document technique complémentaire au Guide pour l’intégration de l’adaptation aux changements climatiques dans les normes canadiennes Les effets des changements climatiques sont déjà visibles partout au Canada et devraient s...
Avis d'intention
Retraitement des dispositifs médicaux au Canada
This Standard addresses the safe, effective, and reliable reprocessing of reusable medical devices at each phase of the reprocessing workflow and it provides MDR specific requirements for QMS, personnel, MIFUs, purchase and...
Publications
CSA Z240.10.1:F19, Aménagement du terrain, construction...
Les changements climatiques ont une incidence sur la quantité et la répartition géographique de la pluie, de la neige et de la glace et accroissent les risques d’inondation au sein des collectivités partout au Canada. Il est...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les systèmes d’amélioration...
Les présentes exigences concernent les produits (répéteurs, émetteurs, récepteurs, amplificateurs de signaux, annonciateurs à distance et consoles d’exploitation, sources d’alimentation et composants de système de charge de...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d’emballage réutilisables...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été publié à nouveau car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 mai au 4...
Avis d'intention
Norme sur la remise à neuf des réservoirs pour...
1. Domaine d’application 1.1 Cette norme couvre la remise à neuf des réservoirs fabriqués en usine et construits selon les normes reconnues à l'échelle nationale énumérées dans l'Éligibilité des réservoirs, sections 12 et 18...
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