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Avis d'intention
Terminologie et définitions pour la construction...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 13 août 2024) est publié à nouveau car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de...
Avis d'intention
Traitement de la ferraille
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 13 août 2024) car la norme était dans les phases initiales d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Stations de ravitaillement en carburant pour ...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 18 juillet ,2023 et précédemment réémis le 20 août 2024) est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration...
Avis d'intention
Toilettes à incinération alimentées au gaz
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 juillet 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15 juillet au 6 août...
Avis d'intention
Atmosphères explosives – Partie 31: Protection...
CSA Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] Les normes de la série IEC 60079 visent les techniques de protection applicables uniquement aux risques d’explosion. Les normes de la série CAN/CSA-C22.2 nº 60079 (basées sur...
Avis d'intention
Méthodes canadiennes de prévention du flambage...
Cette norme nationale définit un ensemble de bonnes pratiques pour prévenir le flambage des rails soudés en continu (REL) utilisés dans les réseaux de transport ferroviaire de voyageurs et de transport en commun. Son champ d...
Avis d'intention
Conteneurs de carburant pour véhicules au gaz...
1.1 Généralités La présente norme définit les exigences de performance relatives aux matériaux, à la conception, au marquage et aux essais des conteneurs rechargeables produits en série, destinés uniquement au stockage de gaz...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
CSA Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. IEC...
Avis d'intention
Règles de calcul et de construction des structures...
1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives au calcul et à l'évaluation des composants en polymère renforcé de fibres (PRF) utilisés dans la construction et des composants armés ou renforcés avec des matériaux...
Avis d'intention
Gestion de l'intégrité des puits pour les systèmes...
Cette norme traite de la gestion de l'intégrité tout au long du cycle de vie des puits du secteur amont terrestre de l'industrie pétrolière et gazière. 1.1 Cette norme a pour objet de fournir des exigences minimales pour...
Avis d'intention
Planification, conception et maintenance de systèmes...
1.1 Domaine Cette norme précise les prescriptions pour la planification et la conception, l’exploitation, et la maintenance de systèmes de drainage de surface dans les limites des communautés nordiques. Les prescriptions...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Formats d'échange...
La présente partie de l'ISO/CEI 19794 spécifie un format d'échange de données pour l'échange de données ADN destinées aux technologies d'identification ou de vérification des personnes utilisant l'ADN humain. Elle permettra l...
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