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Avis d'intention
Maîtrise des énergies dangereuses : Cadenassage...
1.1 Domaine d’application Cette norme prescrit des exigences relatives à la maîtrise des énergies dangereuses associées à des machines, à des équipements et à des procédés potentiellement dangereux (y compris les machines et...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Registres de ...
1.1 Domaine d'application - Structure d'un registre de métadonnées Les articles 5 à 11 précisent la structure d'un registre de métadonnées sous la forme d'un modèle de données conceptuel. Bien que les diagrammes de modèles...
Avis d'intention
Détermination des Caractéristiques de Performance...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 15 août 2023. Remarque : Le type d’activité d’élaboration, le champ, et le raison d’être du projet de normes de cet avis d’intention...
Avis d'intention
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie...
Le présent Rapport technique, de nature informative, fournit des orientations sur les principes pouvant servir de base à la détermination des exigences de raccordement des installations déformantes aux réseaux publics MT, HT...
Avis d'intention
Lignes directrices sur la protection des sous...
1.1 Généralités Ces lignes directrices donnent des mesures pour réduire les risques d’inondation du sous-sol et pour atténuer les effets négatifs sur les biens, la sécurité publique et la santé publique en cas d’inondation...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Langages de base...
Cette partie de l'ISO/CEI 13249 : a) introduit la partie images fixes de l'ISO/CEI 13249 (toutes les parties) ; b) donne les références nécessaires pour cette partie de l'ISO/CEI 13249 ; c) définit les notations et...
Avis d'intention
Règles de sécurité en soudage, coupage et procédés...
1.1 Objectif 1.1.1 Cette norme énonce les exigences et recommandations minimales destinées à protéger les personnes qui travaillent dans un milieu concerné par le soudage, le coupage et les procédés connexes contre toute...
Avis d'intention
Code électrique industriel par objectifs
1.1 Le présent Code précise les objectifs pour assurer la sécurité des personnes, du bétail et des biens contre les dangers et les dommages pouvant résulter de l'utilisation des installations électriques et pour assurer le...
Avis d'intention
Méthodes d'essai pour mesurer la consommation...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 5 novembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 mars 2025. Remarque : L'activité d'élaboration de la norme pour cet...
Avis d'intention
Ambulances électriques et à combustion
Objet et champ d’application : La présente norme définit les exigences relatives à la conception, à la performance, à la sécurité des équipements d’une ambulance (module-ambulance) utilisée pour le transport et le soin des...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Identification...
La présente partie de l'ISO/CEI 18000 définit l'interface radio pour les dispositifs d'identification par radiofréquence (RFID) fonctionnant comme une étiquette RF active dans la bande 433 MHz utilisée dans les applications...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 1-2: Exigences...
1.1 * Domaine d’application La présente Norme internationale s'applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ELECTROMEDICAUX et des SYSTEMES ELECTROMEDICAUX, désignés ci-après sous le terme...
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