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Avis d'intention
Stations de ravitaillement en carburant pour ...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 18 juillet 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 20 août 2024. Cette norme spécifie les exigences de sécurité pour la conception, l'installation et l'exploitation...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Vision opérationnelle...
Ce document spécifie les principes fondamentaux régissant les domaines codés, leur identification et leur description du point de vue BOV, les règles régissant la base de règles des domaines codés, les règles de gestion des...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Robots de service, de communication...
Le présent document établit les exigences de sécurité pour les robots de service, de communication, d’information, d’éducation et de divertissement (SCIED). Ces exigences complètent les exigences de sécurité pour la fonction...
Avis d'intention
Norme sur les essais intégrés de systèmes de ...
Cette norme prescrit la méthodologie permettant de vérifier et de documenter que toutes les interconnexions entre les systèmes fournis pour les fonctions de protection incendie et de sécurité des personnes sont installées et...
Avis d'intention
CAN/ASC-6.3: Outils de création d’intelligence...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-6.3...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Exigences de ...
Le présent document spécifie un cadre général pour l'évaluation de la sécurité de la distribution de clés quantiques (QKD) conformément à la série ISO/IEC 15408. Plus précisément, il spécifie un ensemble de base d'exigences...
Avis d'intention
Pressure-Indicating Gauges for Compressed Gas...
Note : Le type d’activité d’élaboration de normes de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 22 février 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 1 mars 2022. 1.1 These minimum requirements cover...
Avis d'intention
Équipement à hydrogène fermé - Sécurité
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié à l'origine le 30 novembre 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 avril 2023. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention...
Avis d'intention
Humidificateurs
1.1 Ces exigences s'appliquent aux humidificateurs de 600 V ou moins, destinés à être utilisés conformément au National Electrical Code (NEC), ANSI/NFPA 70, et aux règles de la norme CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...
Avis d'intention
Chiens d’assistance
Note : L’avis d’intention d’élaborer C**/CGSB-193.1 comme Norme nationale du Canada a été annulé le 2018-03-27 à la demande de l’organisme d’élaboration de normes (OEN) concerné (avis d’intention publié initialement le 2015...
Avis d'intention
Ambulances - Caractéristiques du véhicule
La présente norme définit les exigences relatives aux caractéristiques d’une ambulance qui est utilisée pour le transport d’occupants en tenant compte de leur confort et de leur sécurité. Il importe de prendre en...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques de...
La présente partie de l'ISO/CEI 15946 décrit le contexte mathématique et les techniques générales nécessaires à la mise en œuvre des mécanismes de cryptographie à courbe elliptique définis dans l'ISO/CEI 15946-5, l'ISO/CEI...
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