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Avis d'intention
Appareils audio, vidéo et appareils électroniques...
1.1.1 La présente Norme internationale est applicable aux appareils électroniques destinés à être alimentés par un RÉSEAU D'ALIMENTATION, un APPAREIL D'ALIMENTATION, des piles ou batteries ou d'une TÉLÉALIMENTATION et prévus...
Avis d'intention
Système de gestion d’incapacité au travail
1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à un système de gestion de l’incapacité au travail utilisé par les organisations pour assurer la gestion systématique de leurs activités de gestion de l’incapacité au...
Avis d'intention
Qualité en matière de consommation de cannabis...
Cette norme indique les responsabilités des organismes de santé et de services sociaux et de leurs employés quant à la prestation de soins sécuritaires, de grande qualité et centrés sur les personnes pour les consommateurs de...
Publications
Sur la conception d’ESS résilients aux changements...
Au Canada, l’infrastructure des soins de santé fait face à de nombreux enjeux comme des installations vieillissantes, le manque de dépenses d’investissement, la demande accrue de services et la nécessité d’adopter des...
Publications
Amplifier notre portée Rapport annuel 2022-2023
La normalisation améliore la qualité de vie au Canada et dans le monde. Elle rend les produits et les services plus sûrs et plus effectifs. Mais pour atteindre son plein potentiel, le système de normalisation doit s’étendre à...
Avis d'intention
Utilisation sûre des dispositifs médicaux et ...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 14 février 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. 1.1 La présente norme s'applique à l'utilisation de...
Publications
Sommaire du Plan d’entreprise : 2023-24 à 2027...
Catalyseurs essentiels de l’économie du savoir du 21e siècle, les normes et l’évaluation de la conformité permettent de fournir des produits, des services et des processus efficaces, sûrs, fiables et interopérables. La...
Avis d'intention
Mesures d’atténuation du radon dans les bâtiments...
Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 11 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. Remarque : Le Code ICS...
Publications
Agilité. Flexibilité. Compassion. | Rapport annuel...
En cette année difficile pour l’ensemble de la population canadienne, le Conseil canadien des normes (CCN) est fier de jouer un rôle dans la riposte du pays face à la pandémie de COVID-19. Grâce au pouvoir de la normalisation...
Publications
Stratégies et solutions normatives souples
Le CCN s’emploie au sein du réseau de normalisation à trouver des façons de libérer les potentialités de la normalisation pour répondre aux besoins de tous les intervenants – administrations publiques, entreprises, population...
Publications
Rapport annuel 2014-2015
Le Conseil canadien des normes (CCN) a publié son rapport annuel de 2014-2015, intitulé Un leader au service d’un Canada encore plus fort. Le rapport illustre le travail réalisé par le CCN à titre de dirigeant du réseau...
Avis d'intention
Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation...
1.1 Objet La présente norme précise les exigences générales relatives à la sécurité des CTO humains utilisés à des fins de transplantation et comprend les exigences relatives aux systèmes de qualité. Elle comprend les aspects...