Mesures d’atténuation du radon dans les bâtiments neufs

Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 11 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024.

Remarque : Le Code ICS du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 11 janvier, 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 25 janvier juin 2022.

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 4 avril 2023.

La présente Norme nationale du Canada offre des solutions techniques pour deux niveaux de mesures d’atténuation du radon pendant la construction d’un bâtiment, y compris des techniques d’atténuation du radon, des matériaux, des produits et l’installation connexes. Ces solutions techniques s’appliquent à ce qui suit :

1. l’étanchéité entre le bâtiment et le sol;
2. la dépressurisation passive de l’espace entre le bâtiment et le sol.

Les mesures d’atténuation du radon fournissent une orientation en ce qui concerne la conception du système, le choix des matériaux et les exigences d’installation ainsi que des spécifications de construction de base pour réduire au minimum l’introduction de radon dans un bâtiment et permettre de futures mesures d’atténuation.

La présente norme traite précisément de techniques pour réduire les infiltrations et la diffusion du radon présent dans le sol à l’intérieur du bâtiment et pour faciliter la dépressurisation.

Unités de mesure — Les grandeurs et les dimensions indiquées dans la présente norme sont exprimées en unités du Système international d’unités (unités SI). Les unités anglo-saxonnes équivalentes peuvent être indiquées entre parenthèses, le cas échéant. Se reporter au code de construction local pour connaître les tolérances applicables.

1.1 Application à certains types de bâtiments

Les mesures d’atténuation du radon proposées dans la présente norme découlent de l’application réussie de la norme visant le radon dans les habitations unifamiliales. Il existe des cas connus où les principes techniques de la présente norme ont été appliqués à d’autres types de bâtiments de la partie 9 du Code national du bâtiment (CNB) du Canada (p. ex., des maisons jumelées, des maisons en rangée, d’autres petits bâtiments) et des écoles. Par conséquent, dans certaines conditions, les principes techniques de la présente norme peuvent s’appliquer à des bâtiments autres que des habitations unifamiliales. L’annexe I (informative) fournit des indications sur certaines applications en particulier, y compris les critères de conception respectifs et les meilleures pratiques actuelles, qui peuvent aider les utilisateurs et les organismes de réglementation à décider à quels types de bâtiments appliquer la norme.

La présente norme ne vise pas à fournir une solution technique pour chaque type de bâtiment; les principes techniques définis ci-après visent plutôt à fournir les exigences de base pour la conception de solutions d’atténuation du radon dans des bâtiments atypiques.

1.2 Exclusions

La présente norme ne traite pas des techniques d’atténuation du radon provenant de l’eau et de matériaux de construction (voir l’annexe D).

Les mesures d’atténuation du radon examinées dans la présente norme pourraient ne pas être appropriées à l’atténuation du radon dans des immeubles existants (voir la norme CAN/CGSB-149.12, Mesures d’atténuation du radon dans les bâtiments existants).

La présente norme ne traite pas de la réduction et de l’atténuation du radon dans tous les types de bâtiments. Des détails supplémentaires pourraient être nécessaires pour l’installation dans certains types ou certaines configurations de bâtiments (par exemple, l’application de la présente norme à certains types de grands bâtiments pourrait ne pas être appropriée). Des indications sont fournies à l’annexe I pour certains types de bâtiments.

Note : Les travaux sont habituellement entrepris en tout ou en partie par des professionnels agréés possédant une expertise en réduction de l’infiltration du radon, des spécialistes certifiés du PNCR-C ou ceux autorisés par l’autorité compétente.

La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l’emploi de matériaux et/ou d’équipement susceptibles d’être dangereux. La présente norme n’entend pas traiter de tous les aspects liés à la sécurité de son utilisation. Il appartient à l’utilisateur de la présente norme de se renseigner auprès des autorités compétentes et d’adopter des pratiques de santé et sécurité conformes aux règlements applicables avant de l’utiliser.