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Publications
Exigences et lignes directrices du CCN - Accréditation...
Le présent document contient des lignes directrices normatives et informatives destinées aux laboratoires d’essais accrédités selon la norme ISO/CEI 17025:2017. Les équipes d’évaluation et les laboratoires sont tenus de l...
Publications
Rapport sur les leçons tirées du projet pilote...
Pilotage du projet de norme ISO/IEC 42001 et du système d’évaluation de la conformité des systèmes d’IA
Bulletin d'accréditation
Reprise des activités sur place
Actions requises Sachez que le Conseil canadien des normes (CCN) reprend les activités sur place, tout en conservant un modèle de service hybride permettant aussi la prestation des services à distance. À partir de maintenant...
Bulletin d'accréditation
Verified Carbon Standard – Version 4.1
Actions requises Les clients et les candidats à l’accréditation du Programme VCS, volet du Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation des déclarations de gaz à effet de serre (PAGES), doivent se...
Bulletin d'accréditation
Programme de vérification du carbone – Norme ...
Actions requises Les organismes accrédités et candidats à l’accréditation ayant inscrit un projet dans le cadre du Programme de vérification du carbone (VCS) doivent se conformer à la Norme VCS, version 4.5. La clientèle est...
Bulletin d'accréditation
Rappel: Verified Carbon Standard – VCS Version...
Actions requises Les adhérents et candidats à l’accréditation du programme VCS doivent se conformer à la VCS Version 4: 2019-09-19. Clients concernés Les adhérents et candidats à l’accréditation du volet VCS du programme d...
Bulletin d'accréditation
Reprise des activités sur place
Actions requises Sachez que le Conseil canadien des normes (CCN) reprendra les activités sur place pour toutes les évaluations de l’établissement requises pour l’entièreté de ses programmes. Les évaluations sur place se...
Bulletin d'accréditation
Note de l'ILAC concernant le document P8
Action requises Les organismes d’évaluation de la conformité accrédités et candidats à l’accréditation des programmes concernés doivent se conformer aux exigences du document P8 relatives à l’utilisation des symboles d...
Bulletin d'accréditation
Programmation des observations d’audits d’organismes...
Actions requises Conformément à l’Aperçu des programmes d’accréditation, aux documents d’exigences des programmes et à l’accord de licence d’accréditation du CCN, les organismes de certification (OC) de systèmes de management...
Article
Une étude approfondie fait ressortir les facteurs...
Une nouvelle étude fait ressortir les facteurs clés pour la vérification des matières recyclées intégrées aux produits en plastique, afin d’éclairer les mesures à prendre pour atteindre la cible du Canada : au moins 50 % de...
Bulletin d'accréditation
Programme de vérification du carbone – Standard...
Actions requises Les organismes accrédités et candidats à l’accréditation ayant inscrit ou souhaitant inscrire un projet dans le cadre du Programme de vérification du carbone (VCS) doivent se conformer au Standard du VCS, v4...
Bulletin d'accréditation
Cadre de réglementation du système de tarification...
Action requise Aucune pour l’instant Clients concernés Organismes de validation et de vérification des déclarations de gaz à effet de serre Contexte À partir de janvier 2019, les installations canadiennes réglementées devront...