L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) pour la sécurisation et l’humilité culturelles. La norme Sécurisation et humilité culturelles (CAN/HSO 75001:2026) précisera les exigences...

Avis d'intention

Code sur les chaudières, les appareils et les...

CSA B51:19, Partie 1 - Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression Domaine d’application 1.1 Sous réserve de l’article 1.2, la première partie de cette norme s’applique à toutes les chaudières...

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Norme sur les membranes de confinement secondaire...

1.1 (RÉV1) La présente norme énonce les exigences minimales pour les propriétés et le rendement des matériaux des membranes utilisées pour le confinement secondaire en dessous et autour des réservoirs de stockage de liquides...

Avis d'intention

Norme de sécurité sur les puisards de confinement...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mis à jour (initialement publié le 30 août 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 janvier 2023. 1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme établit...

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Équipement de restauration à gaz

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 19 decembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 octobre 2024. 1.1 Norme sur les équipements de restauration au gaz Cette norme s...

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Norme sur la tuyauterie hors sol pour les liquides...

1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences portent sur les tuyaux hors sol primaires, secondaires et coaxiaux destinés au transfert et au confinement de liquides inflammables et combustibles et de carburants ou composants de...

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Sécurité des transformateurs, alimentations, ...

This International Standard deals with safety aspects of power transformers, power supplies, reactors and similar products such as electrical, thermal and mechanical safety. This Standard covers the following types of dry...

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Accessoires de réservoirs de carburant pour liquides...

1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences portent sur les accessoires de type mécanique habituellement destinés à être fixés aux réservoirs de stockage ou aux tuyaux de raccordement pour liquides inflammables et...

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Soins de longue durée

L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...

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Normes pour les sections de tuyaux et de regards...

CSA A257.0:19 - Méthodes de détermination des propriétés physiques des tuyaux circulaires en béton préfabriqué, des sections de regard, des puisards et des raccords Portée 1.1 Cette norme de performance s'applique aux tuyaux...

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Norme sur le contrôle des risques liés au dispositif...

1.1 Introduction 1.1.1 Les pompiers effectuant des opérations dans des bâtiments dotés d’un dispositif photovoltaïque fixé ou intégré peuvent être exposés à des risques électriques causés par de l’équipement photovoltaïque...

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