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Avis d'intention

Services de soins de santé primaires

L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore actuellement une nouvelle version de la norme Soins de santé primaires . Cette nouvelle version fournira des orientations fondées sur des données probantes sur la prestation de...
Avis d'intention

Géomatique pour la cartographie des crues

Remarque : Le numéro de référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Inclusions Cette norme fournit des...
Avis d'intention

Enceintes enterrées au niveau du sol

1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux boîtiers enterrés au niveau du sol. Les boîtiers sont faits de béton polymère, de composite ou de plastique (les couvercles des boîtiers peuvent être en métal), destinés aux...

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