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Avis d'intention
Norme relative aux soupapes à commande électriques...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 20 juin 2023. Remarque : L'activité de développement standard pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 6 juin 2023) a été...
Avis d'intention
Norme relative à la sécurité des soupapes à commande...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 20 juin 2023. Remarque : L'activité de développement standard pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 6 juin 2023) a été...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les chariots de manutention...
Ces exigences portent sur les aspects de sécurité incendie des chariots de manutention équipés de moteurs à combustion interne, tels que les tracteurs, les chariots élévateurs à plateforme, les chariots élévateurs à fourche...
Avis d'intention
Composants de vêtements de flottaison individuels
Les présentes exigences visent les composants destinés à être utilisés dans la fabrication d’équipements individuels de flottabilité et de combinaisons d'immersion. La conformité aux présentes exigences ne signifie pas que le...
Avis d'intention
Norme pour l’équipement de surveillance de l’...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences couvrent l’équipement de sous-comptage et les capteurs de courant de type ouvert et fermé destinés à une installation en usine ou sur place dans l’espace de câblage des coffrets pour...
Avis d'intention
Stérilisation des produits de santé — Chaleur...
Le présent document spécifie les exigences relatives au développement, à la validation et au contrôle de routine des procédés de stérilisation des dispositifs médicaux à la chaleur humide. Il contient également des...
Avis d'intention
Ponts roulants, grues portiques, monorails, palans...
1.1 Cette norme énonce les exigences minimales relatives à la conception, à l’inspection, à la mise à l’essai, à l’entretien (y compris les modifications et les mises à niveau) et à l’utilisation sécuritaire des : a)...
Avis d'intention
Norme sur l'isolant en fibre cellulosique pour...
La présente norme énonce les exigences visant les fibres de cellulose traitées à base de bois, destinées à être utilisées comme isolant thermique (isolant en fibre cellulosique ou IFC) dans des immeubles nouveaux ou existants...
Avis d'intention
Méthode d'essai normalisée pour la détermination...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes, le champ d'application et le raison d'être du projet de cet avis d'intention ( initialement publié le 4 septembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 13 novembre...
Avis d'intention
Norme sur l'isolant thermique en polystyrene
La présente norme spécifie les exigences relatives aux panneaux isolants en polystyrène rigide, avec ou sans parement ou de revêtement, fabriqués en usine par moulage de billes préexpansées (PSE) ou par extrusion de...
Avis d'intention
Résilience climatique, gestion des urgences et...
La norme Résilience climatique et gestion desurgences et des catastrophes décrit une approche intégrée et systémique de gestion des urgences et des catastrophes pour les soins de santé et les services sociaux, en...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 1er avril 2025. Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention...
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